La maison finalement édifiée est une construction d'une originalité patente qui ne peut se comparer à une maison "type" sur catalogue.

"ROKPLAST" fait valoir que la Société " COMPTOIRS DE L'OUEST" a multiplié les pressions sur Frank SOLIGNAC afin de le pousser à la démission; qu'elle l'a privé de matériel et d'outils de vente ( catalogues

sérieuse entraînant allocation de dommages et intérêts à due concurrence au motif, d'une atteinte à la rémunération de l'intéressé à savoir des dispositions prises par la société qui aurait réduit son catalogue

caractéristiques techniques des produits qui lui sont livrés; qu'en l'espèce, la société Faiveley a commandé à la société Honeywell des capteurs de catégorie standard et, comme l'a relevé l'expert, d'après le catalogue

[P] [B] : - le code 51.45 correspond bien au commerce de gros d'ouvrages en osier, - la STF reconnaît réaliser 50 % de son CA dans ce dernier secteur, et le catalogue (pièce N° 2 ou 19) des produits

contraire démontré que les ventes de Jacques X... étaient en réalité quasi exclusivement générées par l'envoi aux clients potentiels, c'est à dire exclusivement divers établissements scolaires, de catalogues

décembre 2004 et de diverses attestations, qu'il ne s'agit pas là de la majorité des objets exposés à la vente dans ce commerce et que tout au partie de ceux-ci sont des créations qui ne figurent pas au catalogue

d'apiculture ; Que la moto a finalement été restituée, ainsi qu'une dizaine de ruches ; Que Monsieur Z... indique que les ruches avaient été confectionnées pour la plupart par lui-même et que le catalogue

Monsieur Denis X... a été embauché à compter du 16 février 1993 en qualité de vendeur par la société ESPACE FRANCE DISTRIBUTION qui a pour activité la vente en tournées de marchandises figurant sur son catalogue

Au mois d'octobre 2002 Monsieur X... a reçu de la SA D DUCHESNE, société de vente par correspondance de produits ménagers qui diffuse auprès de sa clientèle des catalogues, divers documents personnalisés

l'huissier de justice, qu'il est rappelé à plusieurs reprises au client qu'il convient de se reporter au règlement du jeu, que dans la pochette le client trouve un matériel publicitaire accompagnant le catalogue

s'il présente deux pages publicitaires au titre respectif de "CULLINAN" et "CULLINAN, le spécialiste de la monture en or" qui seront écartés comme datés de 1999, il verse pertinemment aux débats un catalogue

de l'ordonnance de référé, la position de chacune des sociétés sur le marché concerné, l'importance de la clientèle que représentent les enseignes LEROY MERLIN et BRICORAMA, la présentation dans un catalogue

avec son préjudice moral, que la Caisse n'a pas pris les précautions qui s'imposaient, qu'il aurait dû être contacté si sa sculpture devait être déplacée, que le fait que sa sculpture figure dans son catalogue

SA, représentée par son administrateur unique Bruno X..., dont le siège est situé au Luxembourg et qui a pour objet la commercialisation de produits fabriqués et/ou la vente par correspondance sur catalogue

Cabinet Elex) a d'ailleurs noté dans son rapport du 17 octobre 2011 que la société Tapis Saint Maclou, consciente de la mauvaise qualité de ce produit, avait retiré très rapidement ce dernier de son catalogue

B sous la marque Passtime, qui, au cours de la période vérifiée, se présentait sous la forme d'un catalogue physique ou d'une carte numérique, permet à son détenteur de bénéficier, pendant une année et

Que l'adresse de cette société est un centre international de Catalogne favorisant la création d'entreprise offrant un service d'accueil de secrétariat et de gestion d'appels, des centaines de sociétés

thé et les boissons à base de thé ; Que sur le fond elles soutiennent que la marque 'FRENCH TEA' est une marque 'ombrelle' apposée sur tous les étuis de tous les thés conditionnés figurant à leur catalogue

[H] de trop nombreuses prises de commandes inconsidérées à des tarifs inférieurs à ceux du catalogue de la société qui, en conséquence, était fondée à les refuser.