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1 113 résultats pour « Castagnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

642fb7a9cece1704f5747997

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CAMBOURG, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 janvier 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7af01612d969defff4

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

la SCP TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cae593736057d78aa58

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e61fcdc6046d477b6785

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Patrick CASTAGNE, Président Mme France-Marie DELCOURT, Conseillère Mme Anne BAUDIER, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f58384ad0d5ee7d7e5b7e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FONCIERE TOURNEZY [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Hélène CASTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assitée de Me Patrick DEUDON, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant

Source officielle
CA

2e chambre civile

66a33c3202a12a235bae6dce

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

MONTPELLIER INTIME : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 5] 1943 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me TRIBOUL-MAILLET substituant Me Nicolas CASTAGNOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a06d

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Les nombreuses attestations produites par Madame Pascale Y..., et plus particulièrement celles de Monsieur Yves CASTENET, organiste de Notre Dame de Paris, de Monsieur Alain B..., et de Madame Nicole Y

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033d8bff7374f8a757cd007

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 janvier 2017, devant : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA SCHALL, Conseiller,

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd2319487bb48c44a2c460

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

publique tenue le 19 juin 2018, devant : Madame BRENGARD, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 novembre 2018, devant : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdbcaa3dbc6dfa9a3d55398

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034993410aec685c6211376

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS, Conseiller faisant fonction de Président, par suite de l'empêchement de la Présidente Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034f00e4452ee1e4a4bea3e

Appel

5 août 2016

5 août 2016

786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

616282437a007b88ee1567b7

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163cffc74df0e9c0194f813

Appel

22 mars 2010

22 mars 2010

Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame PEYRON, Greffier, présent à l'appel des causes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89371

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

: Monsieur PETRIAT, Conseiller, faisant fonction de Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile Madame RACHOU, Conseiller Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc6a

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Avril 2008, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Monsieur AUGEY, Conseiller, Magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f38

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

prorogé * * * * * APRES DÉBATS à l'audience en chambre du conseil tenue le 30 Octobre 2006, devant : Monsieur PIERRE, Président Madame LACOSTE, Conseiller Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bcac2799a9057d5dd0fc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

né le 17 Mars 1991 à FORT DE FRANCE de nationalité Française 16, Allée Joseph Bedier 26000 VALENCE représenté par Me Laetitia FERNANDES, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Emma CASTAINGTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e3

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

réalisées, Attendu que de surcroît les biens qu'elles ont cochés comme comparables sont des immeubles de plus belle consistance (piscine, ou terrain plus important, ou situés dans la commune de Castanet

Source officielle

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