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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2483
19 janvier 2023
chargée du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sylvie LAVAL, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
6448c0895ca6d8d0f8ef681e
25 avril 2023
chargée du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
CHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c03
26 avril 2023
audience publique le 06 février 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Cyril
644a11e5656d26d0f8b57c1f
audience publique le 13 mars 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
644b6375c51457d0f882dc23
27 avril 2023
s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
63bfb2255e2fbe7c900434f5
11 janvier 2023
INTIMÉES D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 10 Octobre 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril
Chambre civile TGI
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15 avril 2022
Monsieur Martin DELAGE, Président de chambre à la Chambre d'Appel de Mamoudzou, délégué à la Cour d'Appel de Saint Denis de la Réunion par ordonnance de Monsieur Le Premier Président Conseiller :Monsieur Cyril
15e chambre
63d37b5bd1bc2605de4b4dbb
26 janvier 2023
N° SIRET : 524 251 212 [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Johann SULTAN de la SELARLU JOHANN SULTAN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P490, substitué par Me Cyrille
Chambre commerciale 3-2
69d5e27bcdc6046d477af195
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
670f58694ad0d5ee7d7e5e48
15 octobre 2024
débattue à l'audience publique du 16 Septembre 2024, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril
Chambre A - Civile
66fe354c91b69e88a370fbcb
1 octobre 2024
[Localité 11] CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LOIRE DITE GROUPAMA LOIRE BRETAGNE [Adresse 7] [Localité 10] Représentés par Me Rémi HUBERT substituant Me Cyrille
3ème chambre A
66878cdd05d6f7f678d4919a
4 juillet 2024
° 494 015 373, prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438, postulant et par Me Cyril
Chambre 1-7
65b359861d7564000872daf7
25 janvier 2024
APPELANT Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Cyril SABATIE, avocat
6801dfe2354955cf78ced576
17 avril 2025
barreau de THONON-LES-BAINS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
677e149626e046654dc50c89
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
Chambre 1-1
6a1fc2a7cdc6046d47ea6984
2 juin 2026
représentés par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Amandine WEBER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Cyril
8e Chambre B
6032dd3515c1365180ff3b34
16 novembre 2017
APPELANTE SARL ARCHITEC, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau de TOULON assistée
3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3433
25 janvier 2018
en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Cyril
12e chambre
5fdae0434035f57335708224
14 mai 2019
[Adresse 1] [Adresse 1] assistée de Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 24004, et Me Cyrille DE SALINS, Plaidant, avocat au barreau de
CHAMBRE 2 SECTION 2
61628534c10e2193c578095c
4 juillet 2013
RICCOBONO PRESSE INVESTISSEMENTS INTERVENANTE VOLONTAIRE ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Raphaël THERY (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Cyrille
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