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2 016 résultats pour « Foucaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

603254bf9f01438a417e855e

Appel

26 février 2018

26 février 2018

FORCADE Assesseurs: C. ROUGER : C. MULLER qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : J.

Source officielle
CA

1ère chambre

68e894abd8f6cc6d55dd4000

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[U] [AB] [Adresse 53], [Adresse 45] [Localité 25] Représentés par Me Celine Moulinat, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Elise de Foucauld, avocate au barreau de Montpellier

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00211_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Foucard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20851_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Foucard, représentant les requérants, - les observations de Me Izembard, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL23059_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Foucard

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00346_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - les observations de Me Foucard, représentant la commune d’Escource et celles de Me Radé pour Mme B....

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00501_20250724

Admin. Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 février 2025, Mme C, représentée par Me Foucard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du

Source officielle
CA

Chambre 4-6

66235ac0aec0e60008fe97e9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

J'ai pu rencontrer cette personne pour la première fois lors de ma visite chez ma mère pendant les dernières vacances scolaires et j'ai noté que lors de son intervention, outre le port du foulard, son

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CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dda

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94ddd

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04508_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

à domicile depuis 1er juillet 2016 et des démarches entreprises auprès des établissements préconisés, leur fils n'a été pris en charge par le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de Fontcaude

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CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d016

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de SENLIS en date du 17 Septembre 2007, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers

Source officielle
CA

1ère Chambre

631834280876004f131a5e58

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f956fb5afe5adfff289ec

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9570b5afe5adfff289f0

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9575b5afe5adfff289fe

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236878c924eadffcc46ed

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 06 septembre 2022 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f5

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a305c7ed1ea8318112418

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 20 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321a5d9e4ea48318f5aad8

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 27 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

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Journal officiel
Créations

FOUCAUD, Dylan, Morgan

SIREN 810431536Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

Voir →

Créations

FOUCAUD, Sébastien

SIREN 489954917Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

17/09/2026

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Modifications diverses

FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET & ASSOCIES

SIREN 323005488Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI FOUCAUD LIMOUSIN

SIREN 419721899Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

11/09/2026

Voir →

Créations

Foucaud, Sandrine

SIREN 109085902Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

04/09/2026

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