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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162efb38fe037d2cb4a050d

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

F] demeurant [Adresse 4] 90403 ETATS UNIS Madame [B] [C] épouse [D] demeurant [Adresse 5] représentées par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Maître Alexandre HALFON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60373cf42fe4e7191b51fca0

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Virginie HALINI

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

64bf67648fb8a9d9693e1752

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Le procès-verbal d'interpellation de l'agent de police judiciaire, mentionne que l'intéressé présentait à cet instant, les signes apparents d'une alcoolisation caractérisée par une haleine sentant l'alcool

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

64ed8a681750dbd9693ff430

Appel

25 août 2023

25 août 2023

[Z] [K], né le 24 février 1999 nécessitait une hospitalisation en soins psychiatriques sous contrainte après avoir diagnostiqué : « délire de persécution, hallucinations auditives (thématique religieuse

Source officielle
CA

RETENTIONS

6700d6e6836fac7141b7e95b

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

L'expert mentionne en effet qu'aucune maladie mentale au sens d'un délire ou d'une hallucination n'est retrouvée, que l'intéressé est caractériel, mais ne présente pas de désorganisation psychique et qu'il

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01283_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

chlorpromazine, médicament de substitution de la cyamemazine, que le médecin inspecteur de santé publique a considéré comme un neuroleptique équivalent pour traiter les symptômes tels que le délire, les hallucinations

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00041_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

trouble susceptible d'altérer son rapport à la réalité et son appréhension de la distinction entre ce qui est permis et ce qui ne l'est pas, de manifestations psychotiques telles que délire ou hallucinations

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00187_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 27 janvier 2022 et les 18 novembre 2022 et 11 mai 2023, la SC Virgile, représentée par Me Lièvre-Gravereaux et Me Haquin, avocats

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE00257_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

l'admission en réanimation de la patiente n'aurait permis d'empêcher ni la survenue des deux premières crises d'épilepsie, ni de la dernière survenue dans la nuit du 10 au 11 juin, ni encore les hallucinations

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01815_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

A, atteint d'un trouble schizophrénique stabilisé avec persistance de quelques hallucinations auditives, consiste, d'une part en un suivi psychiatrique mensuel, disponible en Tunisie, et d'autre part en

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031f7dd21fb7a3059f26d9b

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Lille a notamment : - dit que la société Netco (aux droits de laquelle se trouve la société Nord Industrie) a commis des fautes à l'origine de l'incendie survenu sur le site de la société Triselec à Halluin

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1fbb89cdc6046d47e95ee9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[H] [J], salarié de la société [1] occupant un poste d'opérateur déchoir haloir, a été victime d'un accident du travail déclaré le 28 août 2020 à la Caisse primaire d'assurance maladie du Maine-et-[Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63d37aa3d1bc2605de4b4a75

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 438 357 295 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00235_20220913

Admin. Appel

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mai 2021, le A d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), représenté par Me Halken, conclut au rejet de la requête, et par la voie de l'appel incident

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

642bbfe3d49e0104f58f01af

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Il n'a plus de traitement psychiatrique depuis deux mois et ne se plaint plus d'hallucinations auditives. Il n'existe plus d'état délirant ni de problèmes de comportement.

Source officielle
CA

Se. Hospit. d'office

66c826095372bffe82562ff5

Appel

21 août 2024

21 août 2024

de la personne faisant l'objet de ces soins ; Il résulte de ce certificat que le formulaire utilisé par le médecin du SMUR mentionne: -le constat des troubles suivants: discours incohérent, hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033897d7bbd863cae46e4e5

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Il s'agissait là d'une prestation de très longue haleine, dont la date de fin n'était pas précisément connue, car s'inscrivant dans un énorme chantier de refonte du système d'information de la banque.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0ec2dcc47fa05db2fc501

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olivier RIVOAL, avocat au barreau de PARIS INTIMES : FIVA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6545ee444ac6088318da11ed

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

SOLUTIONS ASSURANCE, domicilié [Adresse 14], Irlande, agissant par l'intermédiaire de sa succursale française domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Marc HALFON

Source officielle
CA

4e chambre

615e0e81c25a97f0381f5759

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

représentée par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL- DE CARFORT avocat postulant du barreau de VERSAILLES N° du dossier 24312 vestiaire : 462 ayant pour avocat plaidant Maître Marc HALFON

Source officielle

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