CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6162efb38fe037d2cb4a050d
1 décembre 2011
F] demeurant [Adresse 4] 90403 ETATS UNIS Madame [B] [C] épouse [D] demeurant [Adresse 5] représentées par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Maître Alexandre HALFON
Pôle 4 - Chambre 6
60373cf42fe4e7191b51fca0
15 mai 2015
ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Virginie HALINI
C.E.S.E.D.A.
64bf67648fb8a9d9693e1752
24 juillet 2023
Le procès-verbal d'interpellation de l'agent de police judiciaire, mentionne que l'intéressé présentait à cet instant, les signes apparents d'une alcoolisation caractérisée par une haleine sentant l'alcool
Hospitalisation D'office
64ed8a681750dbd9693ff430
25 août 2023
[Z] [K], né le 24 février 1999 nécessitait une hospitalisation en soins psychiatriques sous contrainte après avoir diagnostiqué : « délire de persécution, hallucinations auditives (thématique religieuse
RETENTIONS
6700d6e6836fac7141b7e95b
4 octobre 2024
L'expert mentionne en effet qu'aucune maladie mentale au sens d'un délire ou d'une hallucination n'est retrouvée, que l'intéressé est caractériel, mais ne présente pas de désorganisation psychique et qu'il
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01283_20240130
30 janvier 2024
chlorpromazine, médicament de substitution de la cyamemazine, que le médecin inspecteur de santé publique a considéré comme un neuroleptique équivalent pour traiter les symptômes tels que le délire, les hallucinations
1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00041_20250828
28 août 2025
trouble susceptible d'altérer son rapport à la réalité et son appréhension de la distinction entre ce qui est permis et ce qui ne l'est pas, de manifestations psychotiques telles que délire ou hallucinations
3ème Chambre
DCA_22VE00187_20240314
14 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 27 janvier 2022 et les 18 novembre 2022 et 11 mai 2023, la SC Virgile, représentée par Me Lièvre-Gravereaux et Me Haquin, avocats
4ème Chambre
DCA_21VE00257_20231017
17 octobre 2023
l'admission en réanimation de la patiente n'aurait permis d'empêcher ni la survenue des deux premières crises d'épilepsie, ni de la dernière survenue dans la nuit du 10 au 11 juin, ni encore les hallucinations
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01815_20241114
14 novembre 2024
A, atteint d'un trouble schizophrénique stabilisé avec persistance de quelques hallucinations auditives, consiste, d'une part en un suivi psychiatrique mensuel, disponible en Tunisie, et d'autre part en
TROISIEME CHAMBRE
6031f7dd21fb7a3059f26d9b
24 mai 2018
Lille a notamment : - dit que la société Netco (aux droits de laquelle se trouve la société Nord Industrie) a commis des fautes à l'origine de l'incendie survenu sur le site de la société Triselec à Halluin
Chambre Sociale-Section 3
6a1fbb89cdc6046d47e95ee9
28 mai 2026
[H] [J], salarié de la société [1] occupant un poste d'opérateur déchoir haloir, a été victime d'un accident du travail déclaré le 28 août 2020 à la Caisse primaire d'assurance maladie du Maine-et-[Localité
Pôle 5 - Chambre 5
63d37aa3d1bc2605de4b4a75
26 janvier 2023
personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 438 357 295 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN
6ème chambre
DCA_21NT00235_20220913
13 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mai 2021, le A d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), représenté par Me Halken, conclut au rejet de la requête, et par la voie de l'appel incident
Pôle 1 - Chambre 12
642bbfe3d49e0104f58f01af
3 avril 2023
Il n'a plus de traitement psychiatrique depuis deux mois et ne se plaint plus d'hallucinations auditives. Il n'existe plus d'état délirant ni de problèmes de comportement.
Se. Hospit. d'office
66c826095372bffe82562ff5
21 août 2024
de la personne faisant l'objet de ces soins ; Il résulte de ce certificat que le formulaire utilisé par le médecin du SMUR mentionne: -le constat des troubles suivants: discours incohérent, hallucinations
Pôle 6 - Chambre 10
6033897d7bbd863cae46e4e5
24 mai 2017
Il s'agissait là d'une prestation de très longue haleine, dont la date de fin n'était pas précisément connue, car s'inscrivant dans un énorme chantier de refonte du système d'information de la banque.
Chambre Sociale
64b0ec2dcc47fa05db2fc501
13 juillet 2023
avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olivier RIVOAL, avocat au barreau de PARIS INTIMES : FIVA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN
6545ee444ac6088318da11ed
3 novembre 2023
SOLUTIONS ASSURANCE, domicilié [Adresse 14], Irlande, agissant par l'intermédiaire de sa succursale française domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Marc HALFON
4e chambre
615e0e81c25a97f0381f5759
8 septembre 2014
représentée par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL- DE CARFORT avocat postulant du barreau de VERSAILLES N° du dossier 24312 vestiaire : 462 ayant pour avocat plaidant Maître Marc HALFON
Page 42 sur 45