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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162852fc10e2193c57808a4

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

- signé par Monsieur Didier PIMOULLE, président, et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. LA COUR, Vu l'appel relevé par la s.a.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea57

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

. - signé par Monsieur Didier PIMOULLE, président, et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. LA COUR, Vu l'appel relevé par la s. a.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616282387a007b88ee156704

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

8e Chambre A

616348fc543823d76b0317b2

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

[E] [J] et Mme [R] [M] devant le tribunal de commerce de Nice aux fins de : - voir constater la réalisation de l'objet social de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f802

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

627df9520d41e0057d43e6ca

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARLU [Y] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Christian KLEIN de l'AARPI KLEIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TARBES INTIMEES

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973a565cdc6046d4770f58a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[S] et Mme [U] ont assigné en référé la SAS [Localité 13] View et la Selarl [N] & associés aux fins de rétractation de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

63ca43089066fd7c90fc274c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Maître [N] a déposé une nouvelle requête le 11 mars 2022, aux fins de vente judiciaire de l'immeuble situé à [Localité 18].

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6358cddbc40aa805a7864d3c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

INTIME : Monsieur [D], [H] [P] [V] entraîneur sportif né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] / Fr Représenté par Me Laurent KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fda0

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

répertoire général : 12/ 14153 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Dominique GUEGUEN, Conseillère, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté e de Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe48

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

Greffier, lors des débats : Mme Guylaine BOSSION ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD, Président -signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8585a4ff9ec259c09477

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdc910a795c82b417bac3b6

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE STE FRANCAISE DE MONTAGE LEVAGE, assignée à personne habilitée le 27 février 2017 à la requête de MAF, demeurant [Adresse 9] défaillante

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333d9f74a27a178b843f4

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

[K], formant appel incident, demande que la société La Sablière soit déboutée de toutes ses prétentions ; Qu'à cette fin, la S.C.P.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616355d4bf1fa7f870d29ffa

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

personne de Me [I] [R] es-qualité de liquidateur de la SNC [10] [Adresse 5] [Adresse 9] [Adresse 11] [Localité 1] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c2564f0bfda47c90075e74

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

LES TERRASSES DU BAILLI Copie exécutoire délivrée le : 13/01/2023 à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

6e chambre

5fd933ef1324c11560f18dba

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

20 Février 2018 par le tribunal de grande instance de Nanterre Pôle : Civil-Social N° RG : 17/06492 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 15 Mai 2020 à : - Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE03370_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La fin de la phase 3 a été décalée à six reprises par des ordres de service.

Source officielle
CA

15e Chambre A

61627eb138d18b7ebf63d371

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

plaidant par Me Xavier SKOWRON-GALVEZ, avocat au barreau de PARIS Maître [Q] [A], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163820a96ce96677bf0fdd6

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle

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