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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
64c35c84f01612d969df0032
27 juillet 2023
Portalis DBV3-V-B7H-WAGZ Du 27 JUILLET 2023 ORDONNANCE LE VINGT SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, François THOMAS
2e chambre sociale
6690c7520d808eb34e4555f0
11 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Cour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f8
17 février 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 16 Décembre 2004, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.
6253c956bd3db21cbdd87fb7
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
6253cd30bd3db21cbdd9288c
15 octobre 2015
répertoire général : S 15/ 03238 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 13262 APPELANT Monsieur Thomas
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02901_20221209
9 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, sous le n° 22MA02901, la SARL Mars, Me Lefort, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL Mars, et Me Thomas,
2ème Chambre civile
6a210d9acdc6046d47099abd
2 juin 2026
Chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 26/00721 - Monsieur [V] [G] Madame [X] [N] épouse [G] Représentés par Me Aurélie VIELPEAU, avocat au barreau de CAEN Assistés de Me Annaïg COMBE
6253cdc5bd3db21cbdd946ce
7 août 2019
G... née le [...] à AUSTINE, Etat du MINNESOTA, ETATS-UNIS D'AMERIQUE, Représenté par Me Annaïg COMBE, avocat au barreau de RENNES I...
6253cdc5bd3db21cbdd946cf
P... né le [...] à VISALIA, Comté de Tulare, Etat de CALIFORNIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE, Représenté par Me Annaïg COMBE, avocat au barreau de RENNES X...
CHAMBRE 1 SECTION 2
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8 avril 2015
25/02/2014 à personne habilitée - N'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Jean-Loup CARRIERE, Président de chambre Véronique FOURNEL, Conseiller Thomas
Pôle 4 - Chambre 7
679331c731df9338379d26db
23 janvier 2025
Les combles aménagés et très mansardés sont valorisés par une surface habitable de 30,9 m².
6253cd01bd3db21cbdd91fd6
5 février 2015
MARNE, toque : PC 112 SCP A... prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 785 807 389 ayant son siège au 120 rue de Fontenay BP 117-94303 VINCENNES CEDEX Représentée par Me Thomas
Référés Commerciaux
69d9d76acdc6046d47d8b7f6
10 avril 2026
Me FAGE Copie délivrée le : à : RG N° 25/6406 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 Monsieur Thomas
8ème chambre
DCA_24PA02208_20250401
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Thomas, pour M. et Mme E.
6253cd88bd3db21cbdd9396f
2 février 2017
communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 26 janvier 2017, DEBATS : A l'audience publique tenue le 02 Février 2017 par Hélène COMBES
CHAMBRE SOCIALE B
5fde721c69882b4ad85b828d
29 juin 2018
Marc X... avait la responsabilité d'animer une équipe composée au total de 14 salariés dont Alain A... et Thomas B....
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
. - décédé le 8 décembre 2004 - 17 Grande rue 10110 LANDREVILLE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP GEORGE - CHASSAGNON
Pôle 1 - Chambre 1
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20 février 2018
Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Septembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/01647 APPELANT Monsieur [J] [W] [S] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (Comores
Pôle 5 - Chambre 6
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26 mai 2026
20250293, représenté par Me Isaline POUX de la SELEURL IP ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1668 Intimés : Monsieur [F] [A], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
2ème CHAMBRE CIVILE
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4 juin 2026
22 Janvier 1980 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Loïc CHAMPEAUX de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Thomas
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