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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25TL01953_20260202
2 février 2026
Elle déclare subir des douleurs persistantes à la suite de cet accident et de l’intervention chirurgicale qui a suivi.
2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2186a34ad1000858180d
18 janvier 2024
traitements (chirurgicaux, chimiothérapie, radiothérapie...)
Cour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed6
5 janvier 2006
Monsieur X... s'est blessé au poignet droit et a subi une intervention chirurgicale le 9 juillet 2001 puis le 26 septembre 2003.
ORCA_24TL01142_20241127
27 novembre 2024
En outre, si le certificat médical produit par l'appelante indique que son fils le plus jeune doit " subir une intervention chirurgicale ", en raison d'une malformation congénitale, il n'est pas établi
Chambre 4-8
64b0e7afc42a2105dbc59ad6
11 juillet 2023
Par déclaration adressée au greffe le 10 février 2022, M. [V] a interjeté appel à l'encontre de ce jugement, dans des conditions de forme et de délai qui ne sont pas discutées.
3ème chambre
DCA_24PA03468_20260504
4 mai 2026
Sur les frais liés au litige : 22.
6253cc55bd3db21cbdd8fcc4
6 juillet 2012
Un arrêt de travail ayant été déclaré à compter du 5 février 2003, la prise en charge a été effective jusqu'au 5 juillet 2005.
1ère chambre civile A
69eafd9dcdc6046d4757701c
23 avril 2026
L'enfant a souffert, ensuite de cet accouchement, d'une lésion sévère du plexus brachial droit ayant justifié plusieurs interventions chirurgicales ayant respectivement consisté en : - une libération
2ème Chambre
65b35f6a1d7564000872dd82
25 janvier 2024
La Suva demande que sa créance au titre des frais médicaux futurs autres soit réservée en considération de la nécessité d'une nouvelle intervention chirurgicale.
68fb978311af6ba0065f3f9b
23 octobre 2025
[C] [L], demandent à la cour, au visa de l'article L.1142-1 et suivant du code de santé publique de : - déclarer leur intervention volontaire en qualité d'héritiers de M.
6253cdcebd3db21cbdd9488a
20 janvier 2020
Selon déclaration reçue au greffe de la cour le 30 octobre 2018, M. T... A... et Mme Y... A... ont relevé appel de cette décision.
2ème chambre
DCA_21TL02308_20230620
20 juin 2023
Il a ensuite bénéficié de soins de kinésithérapie et devant la persistance des douleurs, il a subi une intervention chirurgicale, le 10 mai 2010, par arthroscopie associée à une ligamentoplastie.
DCA_20TL21913_20220524
24 mai 2022
chirurgicale, avec intérêts de droit à compter de la date de l'offre d'indemnisation de l'office.
Chambre Sécurité Sociale
65b367fc8c0355000835f4cb
23 janvier 2024
[Y] ne résultent pas d'un fait précis, pouvant être daté avec certitude ; que la déclaration de l'accident du travail précise que le salarié a ressenti une douleur dans le dos sans geste lié au travail
62c3d43d93e17a6379205587
4 juillet 2022
[T] [X] des préjudices subis en raison de la faute inexcusable commise, selon les montants suivants : o préjudice lié au déficit fonctionnel temporaire : 4.059,00 € o préjudice lié aux souffrances endurées
Pôle 2 - Chambre 2
5fdd4c138042e8b43d3669ff
20 septembre 2018
Les déclarations de M.
6253cc1cbd3db21cbdd8f26d
13 mars 2012
La société Thomson Télévision demande que l'expert ait pour mission de déterminer exactement les lésions initiales exclusivement liées à la maladie du 19 novembre 2003, déclarée le 4 décembre 2003, ainsi
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue
CHAMBRE SOCIALE B
5fd9f2cc1014cf3389acfde1
25 octobre 2019
, le salarié vient à effectuer un déplacement hors du site habituel d'intervention (en France ou à l'étranger) il doit au préalable, dès qu'il en a connaissance, prévenir le Service du Personnel au moyen
Chambre 1-2
64a7af383bcaf505db6962ba
6 juillet 2023
Le 13 novembre 2006, une mise à plat chirurgicale d'un abcès de la métaphyse tibiale interne a été effectuée. Le 8 août 2007, M.
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