l'entreprise AB BAT situé [Adresse 3], l'un des témoins précisant que l'intéressé y travaillait avec l'entreprise AB BAT, et l'autre soulignant qu'il était présent sur ces mêmes lieux au moment où M [H] s'est blessé

; Activité de la victime lors de l'accident : Mme [T] déclare qu'elle s'est baissée pour nettoyer un tapis et son dos a craqué ; Nature de l'accident : manipulation ; Objet dont le contact a blessé

[K] [C] a été blessé au poignet gauche lors d'un accident de motocyclette le 19 avril 1992. M.

Aucun témoin ne l'a vue se blesser ou se plaindre. La salariée n'a informé aucune des personnes présentes dans l'entreprise utilisatrice.

appel de la décision en date du 23 SEPTEMBRE 2002 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE Page 3 FAITS ET PROCEDURES Le 25 Octobre 1996 Monsieur Y... a eu un accident ; il a été blessé

Je ne dis pas que je n'ai pas besoin d'hospitalisation: on m'a harcelé, on m'a blessé mais à l'hôpital et depuis 2019 c'est un programme établi par un médecin : le 6/7 mon père est revenu de Corse et je

interprète en langue arabe en présentiel ; Monsieur [F] alias [X] [P] [U] déclare je ne suis pas un criminel je travaille ici , j'ai été visé par la police, j'étais las bas pour voir ma copine, j'ai été blessé

Le 14 octobre 2019, il a été blessé au cours d'une altercation violente. Un traitement psychotrope lui a été prescrit. Il a fait l'objet d'une surveillance spécifique pendant un temps.

elle a été victime, s'il rend difficile ses déplacements, ne permet pas de justifier à lui seul l'impossibilité de trouver un nouveau logement en l'absence de lésion osseuse et d'oedème de son pied blessé

[F] [J] a déclaré qu'il a été hospitalisé en raison de son comportement que sa famille avait estimé inquiétant, qu'il a honte de cette situation, et se sent un peu blessé, que c'est la première fois qu'il

En l'espèce, il sera observé que si l'intéressé justifie avoir été blessé lors de son interpellation et bénéficier de soins pour une fracture des côtes et de troubles psychiatriques, ceux-ci sont stabilisés

travail occasionnel - activités de la victime lors de l'accident : installation d'une coupelle de tête - nature de l'accident : chute d'une échelle à trois bras sur le ventre - objet dont le contact a blessé

Mme A a été blessée le 22 juin 2016 par la chute de la branche d'un arbre, mesurant 60,5 centimètres de diamètre et 10 mètres de long, alors qu'elle était assise sur un banc du parc situé square Foch à

l'article 1154 du code civil ; que cette demande, conforme à la loi, doit être accueillie et ce, à compter du 10 août 1998, date de la formulation de ce chef de demande ; Considérant qu'on peut, sans blesser

avocats à colmar Le 23 mars 1989 le véhicule de Madame Monique X..., conduit par son fils Monsieur Philippe Y..., est entré en collision avec un autre véhicule dans lequel trois personnes ont été blessées

VEBER, Président, qui a signé la minute avec le Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 10 juillet 1997, le jeune Alexandre Z..., en vacances dans la maison de ses grands-parents paternels, a involontairement blessé

malade psychiatrique agité entre deux établissements ne relève pas de la mission normale des sapeurs-pompiers et que ce transport ne présentait aucune urgence comme cela pouvait être le cas pour un blessé

Blessé dans cet accident, Jean-Claude X... demandait une indemnisation complémentaire sur le fondement d'une faute inexcusable de l'employeur.

dirigeant ver La Terrasse a fait usage de son avertisseur sonore car il était très près de les percuter ; Que Nadia Y a tiré sa mère par le bras ; Que, dans sa précipitation, Madame Z... s'est blessée

Z... avait été blessé de plusieurs coups de couteau non seulement au visage mais encore à la poitrine le 25 Octobre 1999, alors qu'il était âgé de 43 ans ; L'expert, après avoir analysé soigneusement