détention de ses chiens ; à la date du jugement soit le 21 décembre 2023, Monsieur B ne présente aucune garantie quant aux modalités de garde et de détention des chiens ; il réside depuis lors, dans un camping-car

de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ; / b) Si le projet porte sur un lotissement, le nombre maximum de lots prévus ; / c) Si le projet porte sur un terrain de camping

[L] a réalisé sa manoeuvre afin d'atteler le porte char dans le camping, à 10 - 15 mètres du portail.

De la Caffinière, dont les éléments précis et circonstanciés ne sont pas sérieusement remis en cause par les autres pièces médicales versées à l'instance et notamment par le certificat du Dr C du 10 novembre

panneaux 'propriété privée-défense de stationner', délimitant un espace rectangulaire devant l'entrée de l'immeuble des époux [M] sur la parcelle AC n°[Cadastre 10], et au centre duquel était stationné un camping-car

RÉNOVATION à payer à Monsieur [U] les sommes suivantes : Au titre du préjudice matériel -35 032.80€ travaux de reprise, -344.28€ travaux de plomberie, Au titre du préjudice immatériel, -facture camping

L'association LES AMIS DU BLUE OCÉAN a été créée afin de permettre la représentation des salariés, amis et partenaires du camping [13] voisin dont le gérant est également M. [E].

L'acte donnait au preneur 'le droit notamment de créer et d'exploiter sur le terrain loué un camping-caravaning et village de chalets de vacances, terrains de sports et de jeux, piscine et attractions

L'acte donnait au preneur 'le droit notamment de créer et d'exploiter sur le terrain loué un camping-caravaning et village de chalets de vacances, terrains de sports et de jeux, piscine et attractions

pas été paramétré de sorte qu'il ne fonctionne pas, ce qu'a reconnu cette dernière par courrier en réponse du 8 avril suivant en faisant valoir que lors de l'installation du matériel, les locaux du camping

de la fixation de leur premier domicile matrimonial ; Considérant qu'aucun des ex-époux ne soutient qu'ils ont vécu séparés après le mariage ; que Mme [G] [E] prétend qu'ils vivaient dans des campings

Le secteur comprend également des équipements publics tels que le centre municipal de voile ainsi que des parcs de stationnement et une aire pour les camping-cars.

’a pu être apprécié ; - à titre subsidiaire, il méconnait l’article R. 122-2 du code de l’environnement imposant une évaluation environnementale dès lors qu’il entre dans le champ des terrains de camping

Si ces parcelles, sur lesquelles a été exploité un ancien camping, supportent en partie nord quelques constructions liées à cette ancienne activité, il ressort des pièces du dossier qu'elles se situent

à l'exception des logements occupés par des personnels de l'installation et des gîtes ruraux dont l'exploitant a la jouissance) ou locaux habituellement occupés par des tiers, stades ou terrains de camping

Le rapport de présentation précise que la zone UTL est destinée à accueillir des activités de loisirs dans ce secteur localisé à proximité de la Durance où se trouvent déjà un camping et un plan d'eau

Reprochant à leur oncle l'installation sans autorisation sur leurs parcelles HX [Cadastre 3] et HX [Cadastre 5] d'un parking pour camping-cars et véhicules, MM.

Cadastre 1] située sur la commune de [Localité 2] était la propriété de l'association le domaine de [Localité 2] ou qu'en tout état de cause, elle en avait la garde puisqu'elle exploitait une activité de camping

simple reprise des dires de l'appelant à savoir qu'au jour de son installation dans la maison qu'il venait d'acquérir, il aurait été contraint d'utiliser le cabinet d'aisance et la salle de bain de son camping-car

moins 100 mètres des habitations des tiers (à l'exception des logements occupés par des personnels de l'installation) ou des locaux habituellement occupés par des tiers, des stades ou des terrains de camping