BUFFARD INTIMEE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY . MONSIEUR Y... Roger demeurant : RESIDENCE SEMIRAMIS Rue du Treyve 42000 SAINT ETIENNE Avocat : Maître A.

Y... demeurant : 154 Montée de Choulans 69005 LYON Avocat : Maître LEVY APPELANTE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY .

BAUFUME-SOURBE SA FRANCELOT dont le siège social est : 3 Rue Alfred de Vigny 78112 FOURQUEUX Représentée par ses dirigeants légaux Avocat: Maître BAZY APPELANTE - --------------- SCP JUNILLON-WICKY

BAUFUME-SOURBE SA FRANCELOT dont le siège social est : 3 Rue Alfred de Vigny 78112 FOURQUEUX Représentée par ses dirigeants légaux Avocat: Maître BAZY APPELANTE - --------------- SCP JUNILLON-WICKY

CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 31 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Pierre Michel X... né le 07 Décembre 1959 à DOUERA (ALGÉRIE) 48, rue Thiers 84000 AVIGNON représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN

assisté de Me Danièle FERRAGUT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMES :Monsieu Benoit Y... né le 01 Décembre 1982 à GUILLERAND GRANGES (07502) ... 84100 ORANGE représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN

ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, Me Julien B..., avocat au barreau de TOULOUSE, Me C... avocat au barreau de Paris Mademoiselle Virginie Y... ... 31120 LACROIX FALGARDE représentée

née le 17 Juin 1983 à MONTPELLIER (34000) ... 30190 MOUSSAC représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Pierry FUMANAL, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉE :

(87200) Invalide, demeurant ...-87200 SAINT JUNIEN représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Elisabeth BONNAFOUS-BREGEON, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me

en date du 1er décembre 2016 (no RG 201500731), le tribunal de commerce d'ORLÉANS a notamment : - condamné la SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES TECHNIQUES D'EXPERTISE COMPTABLE-SATEC à payer à Maître Julien

Ils ont eu deux enfants, Juliane, née le 9 novembre 1990 et Sacha, né le 4 juin 1996.

N° RG 17/07672 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LKN5 Décision du Tribunal d'Instance de SAINT ETIENNE Au fond du 12 juin 2017 RG : 11-13-1588 [S] [RK] [S] [M] [Z] [J] [B] [AL] C/

SCP [4] S.A. [5] C/O [6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime DE TOFFOLI Me Julien GARRY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 09 Avril 2026.

ARRET DU 25 MARS 2003 GB/NG ----------------------- 02/00188 ----------------------- Jean Julien X...

cour : Jugement rendu le 21 Mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 1 No Section : No RG : 6898/00 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN

représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP FONTAINE & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Madame Denise B... épouse X...

03 No RG : 04 / 7521 Appel d'un jugement rendu le 29. 09. 2004 par le TGI de PONTOISE (3ème chambre RG 99 / 4481) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN

juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07161 du 20/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Julien Z...

La banque a formé appel du jugement par déclaration du 22 juin 2010, mais uniquement au titre du rejet de ses demandes contre Mme X....

juillet 2024 Dossier : N° RG 24/00399 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IYCZ Affaire : SAS DADISAL, SARL TIMBGFORT, SAS DESMAZIERES, SARL INTERCOIFF, SAS MIGEOLA, SAS ROSETTA, SARL SAN JULIAN