CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
* * * SUR CE : Le 2 octobre 2007 aux alentours de 19 heures 30, la motocyclette de marque KAWASAKI pilotée par Monsieur Gilles X...qui roulait sur la RN 193 a heurté à l'arrière le véhicule
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01095_20250619
19 juin 2025
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
Pôle 6 - Chambre 10
686765359f40b42a26419c7a
3 juillet 2025
2024 par la Cour d'appel de Paris pôle social chambre 10 DEMANDEUR A LA REQUETE SOCIÉTÉ NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cyprien PIALOUX
2ème Chambre
DCA_21NT01726_20221125
25 novembre 2022
D'autre part, les premiers juges ont précisé que la terrasse sur pilotis projetée ne pouvait être assimilée à un balcon " au sens de l'article UD 11.2.1 du plan local d'urbanisme " de sorte que le moyen
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1a5cdc6046d47f68a88
27 janvier 2026
barreau de LYON [L] [U] [Adresse 9] [Localité 3] assisté de Me Barbara-sylvie BERTHOLET de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de LYON * * * Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24b3
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
644b6381c51457d0f882dc82
27 avril 2023
64a7afd03bcaf505db696535
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
64a7afe33bcaf505db69658d
66fce3e08d6ea26f688da74d
1 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la section D (protection sociale) assistée de Christophe GARNAUD, greffier placé ; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants
6864c06317fdd29c2965180a
1 juillet 2025
[D] [E] (ami) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Anne BRUNNER, Conseillère Assistés pendant les débats
67ff3d286d3290e00e0e7924
15 avril 2025
AVOCATS, avocat au barreau de LYON Société [14] [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Sylvain THOURET de la SCP TEDA AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chambre Sociale
68e7417dac880aa7ee21f1ba
7 octobre 2025
puisque seul le site pilote se trouve doté des équipements permettant de tester un produit ou son procédé à une échelle ou dans un environnement proche de la réalité industrielle.
CHAMBRE DES MINEURS
5fdc345feecccc58615e34d5
12 décembre 2018
Ce magistrat en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Madame Marie-Hélène PICHOT, Présidente, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du
6253c8c4bd3db21cbdd86366
14 mars 2002
VALAX CULOZ REYNAUD,PILLOST,VALAX du barreau d' Albi Monsieur X...
Juge des référés
ORCA_25NC01215_20250704
4 juillet 2025
B, représenté par Me Pialat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 mars 2025 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2024 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre
ORCA_25NC02532_20251205
5 décembre 2025
F..., représenté par Me Pialat, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2408676 du 11 mars 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 31 octobre 2024 pris à son encontre ; 3°) d’enjoindre au préfet
4ème chambre
DCA_21NT02507_20220617
17 juin 2022
Brocéliande communauté a demandé au tribunal administratif de Rennes : - à titre principal, de condamner in solidum ou à défaut, chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés Amlin et Assurances Pilliot
6263990b81d302277d8e8bcc
21 avril 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chambre 4-8b
696b6f85cdc6046d47a282fd
16 janvier 2026
Le pilote démarre la moto, je me trouve à l'arrière. Nous sommes tous deux porteurs d'un casque. Je n'étais pas porteuse de gants sur instruction de la production.
Page 43 sur 230