des cotisations au titre de son activité libérale de conseil dans le cadre de la [5], puisqu'après lui avoir réclamé à ce titre des cotisations au titre des années 2010, 2011 et 2012, elle l'a ensuite radié

Arebat était in bonis, l'affaire étant finalement, après plusieurs renvois, radiée le 5 juillet 2017 par suite de défaut de comparution du demandeur, avant d'être ré-enrôlée suivant requête du 16 août

L'affaire a été radiée du rang des affaires en cours par ordonnance du 20 octobre 2020 puis réinscrite le 28 décembre 2020 à l'initiative de l'appelante.

La procédure a été radiée du rang des affaires en cours par ordonnance du 2 mai 2022.

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12

L'affaire a été radiée le 25 mai 2016 pour défaut de diligence des parties, et réinscrite le 30 mai 2017 à la demande de la société Les Halles Saint-Bruno.

L'instance pendante devant le tribunal du travail de Monaco a été radiée et l'AS [Localité 6] a soulevé l'incompétence territoriale du conseil de prud'hommes de Nice, au profit du juge monégasque.

Le 21 février 2003, elle a saisi le Tribunal des affaires de sécurité sociale qui a radié l'affaire le 13 septembre 2005.

L'URSSAF expose que le tribunal s'est fondé sur un document mentionnant un solde créditeur émanant de la RAM et non du RSI.

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Par la suite, Monsieur X... a créé la SARL RAM BAU Nettoyages dont il est le gérant depuis le 21.12.1993 et Madame Angela A... qui avait démissionné de son poste de salariée en octobre 93, a créé depuis

diligences attendues de l'appelant à la suite de l'audience du 13 octobre 2023 n'ont pas été accomplies ; PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation de l'affaire, et disons qu'elle sera retirée du rang

E1518 INTIMÉE ASSOCIATION LA REPUBLIQUE EN MARCHE devenue RENAISSANCE par adoption de nouveaux statuts en date du 27 septembre 2022 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe RAYER

A la demande de la société CIC Est, et sur le fondement de l'article 526 du Code de procédure civile, l'affaire a été radiée le 3 juillet 2009 par le magistrat chargé de la mise en état en raison de l'inexécution