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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909650
10 octobre 2025
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chambre civile
629069aeaf520151aa6b0f00
17 mai 2022
, pour le recouvrement de la somme de 343.740,87 euros, en vertu d'un acte de prêt notarié dressé le 22 janvier 2008 par Me Franck Mathieu, portant sur le bien suivant : un immeuble situé à RIVIERE PILOTE
1ère chambre sociale
662209699ce1420008389795
18 avril 2024
Cette note prévoit que le pilote lot mécanique nucléaire (M.
663089700316960008413497
26 avril 2024
3e chambre civile
6785ff9388a2258b37c9d6fb
9 janvier 2025
avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistées de Me Thibaud NEVERS, membre de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON * * * * * Nous, Frédéric PILLOT
687732fc7032dd17d194bb61
10 juillet 2025
PARENTY-BAUT, membre de la SELAS ADIDA & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistés de Me Alice GIRARDOT, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE * * * * * Nous, Frédéric PILLOT
68ad3f940a0a07465457d15e
11 octobre 2024
68032e371fa67923f7882a2b
18 avril 2025
659e462c5537980008847212
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR: Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Vincent CASTELLI, Conseiller Nabila BOUCHENTOUF, Assistés pendant les débats de Anais MAYOUD, Greffière.
Chambre sociale
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2 novembre 2023
Par avenant du 22 décembre 2009, il est devenu pilote d'installation. Le 3 décembre 2013, Il a été désigné délégué syndical CFDT.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01634_20230314
14 mars 2023
C a été engagé en qualité de pilote d'hélicoptères de la sécurité civile.
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
* * * SUR CE : Le 2 octobre 2007 aux alentours de 19 heures 30, la motocyclette de marque KAWASAKI pilotée par Monsieur Gilles X...qui roulait sur la RN 193 a heurté à l'arrière le véhicule
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01095_20250619
19 juin 2025
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
66878cfe05d6f7f678d49384
4 juillet 2024
Judiciaire de MONT DE MARSAN ET [7] pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître PILLET
6253cae4bd3db21cbdd8c69a
20 juin 2008
Y... a interjeté appel par une déclaration établie sur papier à en-tête de la société civile professionnelle (SCP) Pigot, Segond et associés, mentionnant notamment Martine E...- F... comme avocat associé
6979e1a5cdc6046d47f68a88
27 janvier 2026
barreau de LYON [L] [U] [Adresse 9] [Localité 3] assisté de Me Barbara-sylvie BERTHOLET de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de LYON * * * Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
63ca428d9066fd7c90fc24b3
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
644b6381c51457d0f882dc82
27 avril 2023
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6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
64a7afe33bcaf505db69658d
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