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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036387efc9fd29abd870d5e

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

VILLALARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Valérie AMAND

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01262_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Ce bateau n'a jamais été amarré et le 28 mars 2019, le Port autonome de Paris a résilié la convention sur le fondement de son article 1.1.8, au motif que le titulaire ne s'acquittait pas de son obligation

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61625c96d64a6b1f51487731

Appel

20 décembre 2013

20 décembre 2013

] [Localité 1] représentées par Maître Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistées par Maître Florence MONTERET AMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879c2

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Ahmed Z... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Azelarab A... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Luc FOURQUIE représenté par Me Bernard DE LAMY Amar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89faf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

.-16000 ANGOULEME Partie civile, appelant, comparant, Assisté de Maître AMAR-TOUBOUL Muriel, avocat au barreau de TOULOUSE M. et Mme K... Guy, en leur nom personnel Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Lieu dit ... 97217 ANSES D'ARLETS Monsieur Gérard Y... ... 97217 ANSES D'ARLETS Mademoiselle Carine Amande X... ...-... 97200 FORT-DE-FRANCE Mademoiselle Julienne Amélie Z... ..

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04677_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

D'autre part, si le dossier de permis de construire ne comportait pas le document graphique prévu au 6° de l'article 71 précité, permettant notamment de visualiser la plantation des 250 amarres créoles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

642d14cdcb8fa004f57da300

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocats plaidants : Me Emmanuel TANG, avocat au barreau du CAMEROUN Me Gill DINGOME, avocat au barreau de PARIS, toque : K0027 ; Me Amad

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9200f

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Mohamed X... et son épouse, née Amal A..., ont selon un acte du 17 juin 2004 acquis auprès de la SA SOCIETE D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN, société d'économie mixte à laquelle la ville de LIMOGES a concédé l'aménagement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eef7

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Abdel Amid Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6262485eb1a50c277d4c5be1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

00837 APPELANTS Monsieur [E] [M] La Ferme des Perriaux 89350 CHAMPIGNELLES Monsieur [L] [M] 1 Grande Rue 89440 PRECY LE SEC Monsieur [Y] [T] Domaine de Varenne d'En Bas 58310 SAINT AMAND

Source officielle
CA

21e chambre

626248acb1a50c277d4c5d98

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2eed71469e057d7899af

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

D] né le 08 mai 1965 à BRAZZAVILLE, demeurant Les Hauts de la Lanterne 104 ancien chemin de la lanterne 06200 NICE représenté par Me Philippe YOULOU, avocat au barreau de NICE, plaidant par Me Amédée

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bbb5e405357f749eaaf3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de la SELARL ROSEN-POULAIN, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265277584724619 Madame [S] [N] [J] née le [Date naissance 1] 1971 à AIN EL AMMAM

Source officielle
CA

2ème Chambre

68df5d7b4a4e15bf2fe4fafe

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vente forcée avec une mise à prix de 730 000 euros et d'en fixer la date dans les délais légaux de l'article R.322-26 du code des procédures civiles d'exécution, - déclarer qu'afin de permettre aux amateurs

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63b7cdcf6b63637c907b7d86

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le 7 août 2018, la SARL Pépinières du [Localité 12] a cédé une partie de ses parts à la société M&M et à la société AMA.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64f816720a9accd9695a432f

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par déclaration en date du 15 juin 2022, la SASU MULLOT a interjeté appel de cette décision en visant les chefs expressément critiqués en intimant la SARL AMAL.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66274efbc1c6ed00087b3e03

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

L'état d'agitation, la sub excitation psychomotrice, les idées délirantes de persécution et mégalomaniaques se sont amandés.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae03cdc6046d471916e0

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

OVINALP FERTILISATION et pour elle son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christine AMADO, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Ordonnance de clôture

Source officielle
CA

Premier Président

67061e5ffde28ee4207113be

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de Famélioration clinique reste d'actualité avec des projections congruentes à l'anosognosie et aux scories interprétatives et intuitives inscrites directement dans une déréalisation partiellement amandée

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DANIOKO, Amadou

SIREN 994153039Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

17/09/2026

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Dépôts des comptes

AMADEL

SIREN 988046488Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

17/09/2026

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Modifications diverses

AMADIS

SIREN 811931542Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

17/09/2026

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Créations

Balde, Amadou-Sadio

SIREN 951895010Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/09/2026

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Radiations

Amadj, Chabha, Salguia

SIREN 919953646Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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