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12 379 résultats pour « Ben-Attia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

68e899ed60ca52a2831c01c0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE MÉDITERRANÉE, prise en la personne de son représentant légal Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f460ca52a2831c023a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DBVB-V-B7G-BKQEI Ordonnance n° 2025/M255 Monsieur [O] [I] représenté et assisté de Me François-Xavier VINCENSINI de la SELARL CABINET VINCENSINI, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86162

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

Monsieur Georges X... né le XXXXXXXXXXXXXà OUJDA (MAROC) 36 rue des lois 3 1000 TOULOUSE représenté par la SCP ERMENEUX - ERMENEUX - CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour Plaidant par : Me Christian ATIAS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163f36d700ef6338d41139c

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

MACEO prise en la personne de son gérant [Adresse 5] [Localité 4] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle HOFFMAN, plaidant pour la SCP HOFFMAN - ATTIAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b20d

Appel

15 février 2008

15 février 2008

.- 06400 CANNES représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, Plaidant par Me Christian ATIAS, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE, INTIME Syndicat des Copropriétaires

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd87590ac2bfa02e8aee10d

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

, il n'est nullement justifié que cette prise en charge avait été décidée par l'association, quand bien même cette somme lui a été effectivement remboursée sur présentation de justificatifs et sans attirer

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6347abe829ffd2adfff4f1a8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

12 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 197 Rôle N° RG 22/01486 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZCB [N] [T] C/ [R] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42129066fd7c90fc2327

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

2023/26 N° RG 22/02474 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4HS [G] [Y] C/ [B] [T] Caisse CPAM - SERVICE CONTENTIEUX Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LAMBERT ATIAS

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fa550c7dc206c9eb7f27

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'ORANGERAIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Héléna SAPIRA Me Karine TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa5b0c7dc206c9eb7f91

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7H-BMH7N [O] [S] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b0b8bd8d0ccf000877e3f8

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

2024/ 24 Rôle N° RG 23/01181 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVCV [C] [I] [F] [H] [K] [L] [E] [T] C/ [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6364bb2be405357f749ea860

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Copie adressée : par mail le 25 Octobre 2022 à : -Le directeur du CH de [Localité 2] -Me CALMET -Le Ministère Public par LRAR à: - Mme [P] [J] - Mme [H] [S] par fax à: - Association ATIAM

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

68df58905835300816d814e6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par un message reçu au greffe le 17 octobre 2024, le conseil de l'intimée a indiqué attirer l'attention du conseiller de la mise en état sur cette affaire dans laquelle le tribunal de commerce de Meaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8ead5

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

Le premier juge a estimé que la proximité des nouveaux quartiers COURIER et GALBERT par le surplus de population généré sur place et la clientèle extérieure attirée, le nombre de commerces, les facilités

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

660e43080740db0008fa92bf

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [C] [M] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE [Localité 4] pris en la personne de son directeur, ATINA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a781dd8121050008662dab

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il a reproché à la société Albrechts immobilier un manquement à son obligation d'information pour n'avoir pas attiré son attention sur le fait que la résiliation du mandat de gestion entraînait celle de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616361d3c983b818eb76d32b

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

faveur desquels elle est débitrice d'une obligation de couverture des risques décès, incapacité et invalidité en application de l'article 7-4 de la convention collective nationale du 9 décembre 1974, ni attiré

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f504e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

L'expert-comptable de la SARL Volpi bâtiment devait attirer son attention sur le taux de TVA de 5,5% appliqué, au motif que ce taux pourrait être remis en cause par l'administration considérant qu'il ne

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f2ea3bcdc6046d470d0ba6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Manal BEN AMAR de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de Versailles Nous, Michel-Henry PONSARD, président chargé de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Chambre 8

68de08aa2efeaecfe6843449

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

juillet 2024 avec accusé de réception signé DEFENDEUR: Maître Nathalie RODRIGUES, avocat inscrit au barreau de Mulhouse [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante, représentée par Me Sophie BEN

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEN ATTIA TRANSPORT

SIREN 894790971Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

07/08/2026

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Radiations

BEN ATTIA, Mohammed, Woualid, BEN ATTIA

SIREN 891619033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/07/2026

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Procédures collectives

BEN ATTIA, Sami, BEN ATTIA (EI)

SIREN 798126066Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Arpej mission conduite par Maître Sophie Guillouët 55 Rue Aristide Briand 77100 Meaux.

08/07/2026

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Radiations

BEN ATTIA, Eliass, BEN ATTIA

SIREN 102467529Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

17/06/2026

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Créations

BEN ATTIA, Mouldi

SIREN 487789612Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

03/04/2026

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