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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68f081346232792c46835c8d
15 octobre 2025
[N] [X] Intimé la AARPI ROYERE [Adresse 4] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Mme Natacha
6780be23780de3a214879e9e
9 janvier 2025
[S] [K] Intimé Me [Y] [O] [Adresse 1] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Mme Natacha BARBE, greffier
1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156ea0214f9bf6ab1510
20 octobre 2025
RESEN Représentée par Me Hélène THOUY de la SELARL THOUY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES Madame [T] [W] Représentée par Me Astrid GUINARD-CARON, avocat au barreau de BORDEAUX
Cour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940d3
27 juillet 2018
ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, madame Carole MENDOZA, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 12.06.2018
6253cce9bd3db21cbdd91aa5
16 septembre 2014
C/ Mme Carole Y...
Chambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7df4
5 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MAI 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carole
Chambre des étrangers-JLD
6347ac7829ffd2adfff4f493
12 octobre 2022
3211-12-1 et suivants du code da la santé publique Affaire : [F] [Z] - LE PREFET DES PYRENEES ATLANTIQUES, LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3], [C] [N] Nous, Christel CARIOU
Pôle 4 - Chambre 5
652f7906b053208318995af1
17 octobre 2023
de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Ludovic JARIEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon CARON
1ère Chambre
644a1297656d26d0f8b57f3c
26 avril 2023
SMABTP SARL ZABAL MENUISERIES SAS MILLET PORTES ET FENETRES - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, Présidente de la 1ère chambre, Assistée de Carole
Chambre 1 A
66a1ea8cf87273063ab3f57a
24 juillet 2024
' Par requête du 16 mai 2024, Madame [E] [S] sollicite du conseiller de la mise en état, d'inviter et d'enjoindre à la société SARL CAROSSERIE 2000 de laisser l'accès au véhicule litigieux aux parties
Pôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee42071136a
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Hospitalisation D'office
62d64962aa6a2f06030d25d2
18 juillet 2022
DEBATS : A l'audience publique tenue le 15 Juillet 2022 par Hélène MOREAU, Conseiller, délégué par Madame la première présidente en vertu d'une ordonnance en date du 29 juin 2022, assistée de Carole
RETENTIONS
6866137327f49a37ec714dd4
1 juillet 2025
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole
Chambre Sociale
659e4a5d553798000884741d
9 janvier 2024
D'UN MEDIATEUR DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 17 Octobre 2023 APPELANTE : Madame [O] [I] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Carole
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531d06f2bdbd8318d80937
9 octobre 2023
[N] [G] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie AMOUEL de la SCP CARON-AMOUEL-PEREIRA, avocat au barreau d'AMIENS Monsieur [N] [G] né le 15 Mai 1980 à [Localité 7]
Pôle 5 - Chambre 2
6a1a72decdc6046d47747047
29 mai 2026
Gilles BUFFET, Conseiller Mme Valérie DISTINGUIN, Conseillère, désignée en remplacement de Mme Marie SALORD, Présidente de chambre, empêchée Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
6253c8adbd3db21cbdd85eea
17 janvier 2002
CAHOUE, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : J.L. BRIGNOL Conseillers : V. VERGNE D. GRIMAUD Greffier lors des débats: D.
Pôle 5 - Chambre 11
61631222615c943a65e04391
10 février 2012
publique, devant la Cour composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole
616340337dbf94c22343cab1
23 juillet 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Odile BLUM, Conseiller, désignée par ordonnance du Premier Président pour compléter la Cour Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3
24 mai 2011
Comparante assistée de Maître Carole DESBLE, avocat au barreau de la Corrèze APPELANTE d'une ordonnance rendue le 8 Octobre 2010 par le Juge des Tutelles du Tribunal d'Instance de LIMOGES qui a déchargé
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