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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6780bc767876e75543d1c5e4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[L] [U] [I] [U] es qualité de curateur de Mr [L] [U] [B] [U] es qualité de curateur de Monsieur [L] [U] C/ [Z] [Y] [F] C.C.C le 09/01/25 à: -Me QUOIZOLA
Source officielleChambre civile 1-7
65ab786d36bfc00008d68f1c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Monsieur [D] [C], les curatrices de Monsieur [D] [C], Madame [T] [U] et Madame [N] [B], l'établissement [12] et le préfet des Hauts de Seine ont été convoqués en vue de l'audience.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6538b34d7ffc2c8318edfeb1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Mme [O] [B] dûment mandatée ET : INTIME Monsieur [V] [S] agissant en qualité de curateur
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61630e59da3e3d306603682b
11 janvier 2012
11 janvier 2012
[S] et la société Panama 6 ont fait assigner Mme [Z] assistée par son curateur, M [G], en vente forcée devant le tribunal de grande instance de Paris qui, par jugement du 7 janvier 2010, a : - dit que
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93000
2 mars 2016
2 mars 2016
Thierry Y...en qualité de curateur. Par requête du 06 octobre 2009, M. Thierry Y..., fils et curateur de Mme Janine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe85
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Par jugement du 4 juin 2012, le juge des tutelles a maintenu la mesure de curatelle simple, fixé sa durée à 5 ans, et maintenu l'ATPC dans ses fonctions de curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90076
21 décembre 2012
21 décembre 2012
ou le subrogé tuteur surveille les actes passés par le curateur ou par le tuteur en cette qualité et informe sans délai le juge s'il constate des fautes dans l'exercice de sa mission.
Source officielleTaxes et dépens
62624827b1a50c277d4c5b2b
21 avril 2022
21 avril 2022
A l'audience elle explique que ce n'est qu'à son retour de cure qu'elle a découvert la lettre de l'huissier de justice et qu'elle n'a donc pas été en mesure de régulariser son recours dans les délais légaux
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b0a
10 septembre 2014
10 septembre 2014
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANT Monsieur Xavier X..., présent né le 20 Février 1969 à TOULOUSE (31000) ... 92270 BOIS COLOMBES **************** UDAF 92, présente curateur
Source officielle2ème Chambre
64a9000603029105dbedc354
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[I] assisté de son curateur, M.
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf66b63637c907b7b6b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[S] [E] et le 25 mai 2018 à l'association MAEVAT en sa qualité de curateur. Le 16 juin 2018, M. [E], assisté de son curateur, a formé opposition à l'ordonnance portant injonction de payer.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ff
18 octobre 2007
18 octobre 2007
. / Raoul Y..., ATIVER, ès qualités de curateur ad hoc de M. Hervé Z... Arrêt rendu le DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c2
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Y...qu'à l'UDAF de la Corse du Sud ; Attendu qu'en application de l'article 472 du code civil, il apparaît opportun d'investir les curateurs des pouvoirs renforcés énumérés au dispositif ; Attendu
Source officielle1ère chambre civile B
61625106929f6bffa995b41c
8 avril 2014
8 avril 2014
considéré que les séances d'ergothérapie étaient justifiées jus'au 30 septembre 2010 et évalué celles-ci à 3.536 euros ; Attendu que la demande de rembourse ment de frais d'hébergement pendant la cure
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d738e12c85000874b0dc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
CRDS calculées en pourcentage des revenus professionnels non salariés ainsi qu'à la contribution à la formation professionnelle et à la contribution aux unions régionales des professionnels de santé (CURPS
Source officielle1re Chambre C
60374e4788a3cb2c4508b29e
16 avril 2015
16 avril 2015
Condamner la Boulangerie Florene à procéder dans les plus brefs délais au démantèlement de la cuve du fioul sous astreinte de 100 € par jour de retard.
Source officielle1ère chambre civile A
651fa558c601f08318991736
5 octobre 2023
5 octobre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 05 Octobre 2023 APPELANTS : Mme [C] [D] épouse [I] prise en sa qualité de curatrice
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6711fada7603bf88a188494d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[C] [D] à l'encontre de Mme [P] [F] [H] divorcée [B] assistée de son curateur M.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c4d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par jugement du 22 mars 2017, la société Cur a été placée en redressement judiciaire.
Source officielle2ème Chambre civile
63be634113ef607c90ab6419
13 mai 2022
13 mai 2022
ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 C.P.C) N° RG 22/00041 - Appel du jugement du Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] du 23 Août 2021 Monsieur [X] [D] assisté de son curateur
Source officiellePage 44 sur 369