[H], responsable de la plateforme logistique, à l'ensemble des livreurs, les 3 mai 2018 ('bande de trous du cul'sortez les doigts' je vous fusille à votre retour''), 13 juillet 2018 ('remettre de l'ordre

incident formé - rectifier l'erreur matérielle affectant le chapeau du jugement n°2017 F 00143 (RG n°2015F 00736), en ce qu'il manque l'indication de Me Jean-Marie Taddei, membre de la SCP Taddei- Funel

Ils ajoutent qu'ils ont en outre assumé le paiement des charges dont les charges courantes (eau, électricité, fuel).

correctement ; qu'ils ne peuvent prétendre subir un préjudice au motif que leurs factures d'électricité n'auraient pas diminué, en ce que le matériel a été acquis en remplacement d'une chaudière au fuel

depuis l'acte de donation-partage du 18 septembre 1981, toutes les charges usufructuaires (taxes d'habitation, redevances d'assainissement, ordures ménagères, facture d'entretien du parc et de la maison, fuel

pour vérifier l'installation en mars 2019 indique dans sa facture que la cause de la surconsommation se trouve dans le 'paramétrage haut de la loi d'eau et du fait que la PAC réchauffe la chaudière fuel

L'employeur affirme que l'atelier disposait d'un chauffage au fuel mais que compte tenu de sa surface et des ouvertures et fermetures des portes, la température était altérée.

Sont exclus de la garantie. 1) les dommages consécutifs à une explosion d'explosifs et/ou produits assimilés de toute nature (feux d'artifice, fusées de détresse, produits pyrotechniques).

[D], réalisée le 31 mai 2022 après visite du bien immobilier, qui tient compte de la superficie de 140 m² de la maison, de son emplacement en bord de route, de son mode de chauffage au fuel, de la présence

ensuite considéré que la propriété des époux Y... disposait d'une large façade sur la voie publique de sorte que, nonobstant l'aménagement, réalisé par leurs soins, d'une fosse septique et d'une cuve à fuel

Ils préconisent l'enlèvement à frais communs de la chaudière ancienne et d'un réservoir qui contient toujours du fuel, qui n'ont plus aucune utilité.

Elle lui toutefois confirmé 'la poursuite de l'application des dispositions contractuelles concernant la tarification du FOD (fuel domestique) et du MDO (Marine Diesel Oil).' lesquelles prévoyaient une

.-47500 FUMEL représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Francis BERNARD, avocat au barreau de PARIS Monsieur Pascal TT...

d'enlèvement d'ordures ménagères de 146,48 euros, devis d'entretien du jardin de 3 900 euros, devis de 588 euros pour un service de surveillance et de sécurité, entretien de la chaudière et facture d'achat de fuel

installations, la société AJ Développement, de laquelle Mme [M] tenait son droit au bail, avait choisi d'installer un chauffage électrique dans la partie magasin, et n'avait conservé la chaudière au fuel

substances ou préparations utilisées sur le site de [Localité 4] ([Localité 11]) étaient les suivantes : Ethylène, Propylène, Hydrogène, Méthane, Propane, Butadiène, Butane, Benzène, Essences, Naphta, Fuel

l'aménagement d'une partie du lot n°2 (remise) et consistaient à : - Décaisser une grande partie du rez-de-chaussée de 81 cm selon les plans du permis pour un niveau bas à - 0,70, - Neutraliser une cuve de fuel

[K] [A] en 2007, aux termes duquel il avait été convenu que la SA [A] lui fasse livrer du fuel afin d'éviter d'avoir à lui verser des primes, tout en indiquant, au final, que: 'cette pratique avait cessé

Le salarié expose qu'il n'existe aucun projet global de micro-hybridation au sein de la société Iveco mais une politique d'innovation consistant à réduire la consommation de fuel et les émissions de CO2

couvertures en amiante, toutes ces protections avec l'usure libéraient des fibres d'amiante qu'il respirait en permanence' ; qu'il utilisait également des 'solvants comme le COKSOL, la DARTOLINE, du Fuel