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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
63bfb3a45e2fbe7c90043add
11 janvier 2023
entre : Monsieur [B] [M] né le 1er août 1989 à [Localité 8] ([Localité 8]) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bbc42a2105dbc59b22
13 juillet 2023
qualité audit siège Représentée par Me TRUONG substituant Me Albin TASTE de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Christophe BOURDEL de la SCP Herald anciennement Granrut
1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f1dfabddd9699e007d
25 juillet 2023
Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Sabine du GRANRUT
1ere Chambre Section 1
63d37b2bd1bc2605de4b4ca0
24 janvier 2023
péri-articulaire du supra-épineux de l'épaule droite, une calcification au niveau du tendon d'insertion supra-trochitérien droit de la hanche droite, une bascule droite de l'axe-transverse pelvien estimée en grandeur
Chambre sociale
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18 avril 2024
chargé de missions est autonome et totalement indépendant du nombre de chargés de missions dans l'entreprise, de sorte que les périmètres d'intervention sont toujours restés dans le même ordre de grandeur
1ère Chambre
67061e30fde28ee4207110b3
1 octobre 2024
exploitant sous l'enseigne Chalets Claudet, les travaux d'extension d'un bâtiment agricole situé [Adresse 6] (25) pour une surface de 1 101 mètres carrés en structure bois en vue d'augmenter la surface de grangeage
Chambre A - Civile
66fe354d91b69e88a370fbd3
Une première estimation donne un ordre de grandeur de 100 000€ hors taxe. Plusieurs solutions ont été recherchées pour la mise en place de ces aménagements.
Pôle 5 - Chambre 8
66ff85cca4ff9ec259c09872
2 octobre 2024
siège social est situé [Adresse 12] [Localité 14] Représentés par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34, Assistés de Me Sabine DU GRANRUT
Chambre Commerciale
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23 juillet 2025
[E] [D], Mme [L] - 1578-1895" - l'indivision 'Des Manuscrits de la Mer Morte à l'Iliade' - l'indivision 'Grandes Pensées, Illustres Personnages ' Chapitre II' - l'indivision 'Espace et Grandeur des
6889a8b10b31e6c455a2849c
29 juillet 2025
Madame [C] [L] a souscrit, le 1er juillet 2011, un contrat avec la société Aristophil pour un montant de 25 000 euros correspondant à 5 parts d'une indivision [V]'s Prestige 200 intitulée "Grandeur du
Chambre sociale 4-6
67f8a22240b8f5486fedd86b
10 avril 2025
Nous étions au service des Bagues, nous les fabriquons à partir de [illisible] de tresse d'amiante bleu ou blanc que nous coupions au fur et à mesure selon la grandeur des bagues.
Chambre Sociale
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11 janvier 2024
= une oppression grandit en moi ...
5ème chambre sociale PH
65a781628121050008662d74
16 janvier 2024
d'automatisation, de contrôle ainsi que les solutions informatiques associées aux automates; elle intervient dans différents domaines tels que la robotique, les interfaces homme-machine, la mesure de grandeurs
Chambre 4-5
68fb978611af6ba0065f449d
23 octobre 2025
[J] [O] secrétaire du CE ' Alors que vous connaissez pertinemment la grandeur de son investissement au sein du comité d'entreprise PACA et ceci allant même jusqu'à empiéter sur sa vie de famille' et la
4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
qualité audit siège Représentant : Maître Christophe DEBRAY, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 14290 vestiaire : 627 Représentant : Maître Christophe BOURDEL de la SCP GRANRUT
12e chambre section 2
603344463b8dbdb494885909
18 juillet 2017
Canon, quelque manquement que ce soit à l'obligation d'information et de conseil à laquelle elle était tenue dès lors qu'il est établi de manière certaine que le matériel a été choisi après des tests 'grandeur
Pôle 5 - Chambre 1
5fda721aeb1544bb9fdddfa3
2 juillet 2019
déclenchement de fausses alertes ; Que pour parer à ces erreurs, d'autres dispositifs antérieurs, tels que celui décrit dans le brevet français FR-2874727, comprennent en plus des moyens de mesure d'autres grandeurs
1re chambre 1re section
5fdae0354035f573357081fe
14 mai 2019
représentée par Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20170399 assistée de Me Olivier BINDER de la SCP GRANRUT
5fdae11cd7e39d74113059a5
exact de ces bonifications n'est définitivement connu qu'avec retard, semble-t-il au cours du premier semestre de l'exercice suivant, la société était toutefois en mesure d'en connaître l'ordre de grandeur
Pôle 5 - Chambre 4
615e0d2dc25a97f0381f4c24
25 février 2015
or supply of goods, technology, or services to Iran Except as otherwise authorized pursuant to this part, including §560.511, and notwithstanding any contract entered into or any license or permit granted
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