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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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15 octobre 2024
APPELANT : [O] [X] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 1] non comparant, non représenté INTIMEE : [8] [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Pierre-luc NISOL
Cour d'Appel
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24 juin 2003
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Juin deux mille trois par Nicole ROGER, Présidente de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN
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15 octobre 2008
... 45740 LAILLY EN VAL ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Michel Z... ... 45740 LAILLY EN VAL Madame Nicole
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15 janvier 2008
No 06 / 00415 AFFAIRE : Nicole X... C / Association POUR LES INADAPTES DE LA OUEST DE PARIS (AIHROP) en la personne de son représentant légal Dominique Y...
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8 janvier 2008
Nicole.. FlXE à 46. 598, 03 Euros la créance de M. A... Philippe à titre d' indemnité pour la conservation du cheptel appartenant à Mme X... Nicole depuis décembre 2001 jusqu' au 14 janvier 2003.
Chambre sociale
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12 mai 2022
Représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 INTIMEE Françoise BREARD Représentée par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE
Pôle 5 - Chambre 5
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9 janvier 2025
sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires Décision attaquée : n° 2022059164 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 10 Novembre 2023 Appelant : Monsieur [G] [K], représenté par Me Nicole
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12 mars 2007
Atthalin, Conseiller, qui en a signé la minute avec Nicole Vouriot, greffier. Le Greffier Le Conseiller
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10 février 2015
U.R.S.S.A.F MIDI PYRÉNÉES ARRÊT no 63 Prononcé à l'audience publique du dix février deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
2ème chambre section B
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4 juillet 2022
07 Juin 2022, révoquée sur le siège sur demande conjointe des parties et clôturée à nouveau au jour de l'audience avant l'ouverture des débats, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Nicole
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HILAIRE, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE Statuant sur appel d'une ordonnance de référé Ordonnance de clôture rendue le 7 Juin 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Nicole
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16 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Nadège RODRIGUES
CHAMBRE SOCIALE C
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5 juillet 2013
barreau de VALENCE PARTIES CONVOQUÉES LE : 17 Janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 31 Mai 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
Sécurité sociale
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29 octobre 2013
madame [G] [H], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Septembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
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12 mars 2013
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Nicole
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16 mars 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 16 mars
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12 février 2013
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9 avril 2013
au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 10 octobre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Février 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
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27 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 27 janvier
1re Chambre C
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10 mai 2012
Madame Nicole GIRONA, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
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