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1 239 résultats pour « Oriel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7I-OCOZ URSSAF AQUITAINEc/S.A

69eb0104cdc6046d4757c62f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La direction aurait selon lui fait la sourde oreille et préféré soutenir le nouveau directeur des opérations.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60376d736e73db49d7c5c147

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

Un premier rapport d'enquête du 10 septembre 2009 avait constaté dans l'appartement [K] un bruit de conversation perceptible à l'oreille, le bruit nettement perceptible de la sonnerie du téléphone, et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e1fd1720ac6488494aa67d

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[O] précise qu'il a été victime d'un malaise sur son lieu de travail, sans toutefois l'établir, qu'il a connu, fin 2018, une surdité partielle du côté de l'oreille gauche (pièce n° 22 de l'intimé), sans

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6960f3b5cdc6046d47bd9fce

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SECTION 2 APPELANTE : S.A.R.L. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

651e5398a81daa831884f5ac

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

jogging, Survêtements, Sweat-shirts à capuches, Jambières, Survêtements de "jogging", et Pantalons de yoga; Maillots de bain; Vêtements de dessus, À savoir, Vestes, Blazers, Ceintures, gants et Protège-oreilles

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df69f0d41e0057d43e0c8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[R], en précisant qu'il saignait énormément des oreilles, de la bouche.

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CA

Chambre sociale

627df8be0d41e0057d43e3f1

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[A] [XF] et sachant qu'il entretenait de bonnes relations de travail avec celui-ci,' Et toi, c'est pareil, que j'entende rien me revenir aux oreilles par rapport à [A], ça va mal se passer' ; ce fait,

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CA

Chambre 1-7

6274bae42799a9057d5dce41

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

concergierie et services aux particuliers sous le statut d'auto-entrepreneur, il a déclaré un revenu annuel 2020 de 45630 euros et son épouse, un revenu annuel de 800 euros, qu'elle a été victime d'un AVC de l'oreille

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63d37adbd1bc2605de4b4bb2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

demande de Mme [C], en date du 9 décembre 2021 mentionne : « Je certifie que l'état de santé de Mme [C] lui permet d'utiliser un téléphone au quotidien, dans le cadre d'une hypoacousie modérée de l'oreille

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CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1427cb8fa004f57da01d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

plaidée en audience publique le 07 février 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09cdcdc6046d47d3a904

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

L'article 3.1 du guide barème relatif au rachis cervical : 'La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e861a0cdc6046d47199ea2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Liste des éléments remis habituellement : chaussures de sécurité taille 43 hautes, combinaison, pantalon de travail, gants à disposition, lunettes à disposition, bouchons d'oreilles à disposition ».

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CA

Chambre Sociale

6690c7640d808eb34e455738

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

» ; ¿ du rapport d'expertise médicale établi par le docteur [S] le 5 avril 2021 : - que Madame [O] a déclaré n'avoir que peu de douleurs nocturnes sous réserve de positionner son épaule sur un oreiller

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6868b5189508abe851204606

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[M] précise qu'étant mal entendant des deux oreilles, il ne saurait lui être reproché d'ignorer volontairement des chauffeurs se présentant en sonnant au carillon, alors qu'il ne les entendait pas forcément

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Pôle 6 - Chambre 7

68709e387c3ffdb9560b07b9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[R] [I] avec des écouteurs à vos oreilles alors que vous étiez sur votre poste de travail. Celui-ci vous a demandé de les retirer pour votre propre sécurité.

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7ème Ch Prud'homale

65a0f6c4383a880008fd088f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Quand elle est venue chez moi la 1 ère fois, elle n'avait pas trouvé la route, 2 ème fois panne d'oreiller, 3 ème fois je me suis plains d'avoir mal, elle partirait, je lui ai dit de faire ce qu'elle voulait

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CA

1ère Chambre

65a62c15448a370008a720ae

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

juridictionnelle totale numéro C-54395-2023-00300 du 06/02/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY Représenté par Me Yann BENOIT substitué par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

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CA

Chambre sociale

65c1dd01b1dbba0008e25cc1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[D] continue de me harceler, par exemple, il me déclare des choses à l'oreille lorsque l'on se fait la bise, des déclarations à caractère sexuel.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb8

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

de manière globale et selon l'impression d'ensemble qu'ils sont susceptibles de susciter dans l'esprit d'un consommateur d'attention moyenne qui ne les aurait pas simultanément sous les yeux, ni à l'oreille

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb19e5e177c7ae87212452

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

Par ailleurs, nous avons constaté depuis votre départ de notre domicile, la disparition de plusieurs objets de valeur (boucles d'oreille, boutons de manchette).

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