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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7I-OCOZ URSSAF AQUITAINEc/S.A
69eb0104cdc6046d4757c62f
23 avril 2026
La direction aurait selon lui fait la sourde oreille et préféré soutenir le nouveau directeur des opérations.
Pôle 4 - Chambre 2
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25 mars 2015
Un premier rapport d'enquête du 10 septembre 2009 avait constaté dans l'appartement [K] un bruit de conversation perceptible à l'oreille, le bruit nettement perceptible de la sonnerie du téléphone, et
CHAMBRE SOCIALE B
68e1fd1720ac6488494aa67d
3 octobre 2025
[O] précise qu'il a été victime d'un malaise sur son lieu de travail, sans toutefois l'établir, qu'il a connu, fin 2018, une surdité partielle du côté de l'oreille gauche (pièce n° 22 de l'intimé), sans
Chambre sociale-2ème sect
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8 janvier 2026
SECTION 2 APPELANTE : S.A.R.L. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS
Pôle 5 - Chambre 1
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4 octobre 2023
jogging, Survêtements, Sweat-shirts à capuches, Jambières, Survêtements de "jogging", et Pantalons de yoga; Maillots de bain; Vêtements de dessus, À savoir, Vestes, Blazers, Ceintures, gants et Protège-oreilles
Chambre 1-6
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12 mai 2022
[R], en précisant qu'il saignait énormément des oreilles, de la bouche.
Chambre sociale
627df8be0d41e0057d43e3f1
11 mai 2022
[A] [XF] et sachant qu'il entretenait de bonnes relations de travail avec celui-ci,' Et toi, c'est pareil, que j'entende rien me revenir aux oreilles par rapport à [A], ça va mal se passer' ; ce fait,
Chambre 1-7
6274bae42799a9057d5dce41
5 mai 2022
concergierie et services aux particuliers sous le statut d'auto-entrepreneur, il a déclaré un revenu annuel 2020 de 45630 euros et son épouse, un revenu annuel de 800 euros, qu'elle a été victime d'un AVC de l'oreille
Pôle 6 - Chambre 2
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26 janvier 2023
demande de Mme [C], en date du 9 décembre 2021 mentionne : « Je certifie que l'état de santé de Mme [C] lui permet d'utiliser un téléphone au quotidien, dans le cadre d'une hypoacousie modérée de l'oreille
CHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da01d
4 avril 2023
plaidée en audience publique le 07 février 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE
69ce09cdcdc6046d47d3a904
1 avril 2026
L'article 3.1 du guide barème relatif au rachis cervical : 'La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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21 avril 2026
Liste des éléments remis habituellement : chaussures de sécurité taille 43 hautes, combinaison, pantalon de travail, gants à disposition, lunettes à disposition, bouchons d'oreilles à disposition ».
Chambre Sociale
6690c7640d808eb34e455738
11 juillet 2024
» ; ¿ du rapport d'expertise médicale établi par le docteur [S] le 5 avril 2021 : - que Madame [O] a déclaré n'avoir que peu de douleurs nocturnes sous réserve de positionner son épaule sur un oreiller
CHAMBRE SOCIALE C
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4 juillet 2025
[M] précise qu'étant mal entendant des deux oreilles, il ne saurait lui être reproché d'ignorer volontairement des chauffeurs se présentant en sonnant au carillon, alors qu'il ne les entendait pas forcément
Pôle 6 - Chambre 7
68709e387c3ffdb9560b07b9
10 juillet 2025
[R] [I] avec des écouteurs à vos oreilles alors que vous étiez sur votre poste de travail. Celui-ci vous a demandé de les retirer pour votre propre sécurité.
7ème Ch Prud'homale
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11 janvier 2024
Quand elle est venue chez moi la 1 ère fois, elle n'avait pas trouvé la route, 2 ème fois panne d'oreiller, 3 ème fois je me suis plains d'avoir mal, elle partirait, je lui ai dit de faire ce qu'elle voulait
1ère Chambre
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15 janvier 2024
juridictionnelle totale numéro C-54395-2023-00300 du 06/02/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY Représenté par Me Yann BENOIT substitué par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
65c1dd01b1dbba0008e25cc1
25 janvier 2024
[D] continue de me harceler, par exemple, il me déclare des choses à l'oreille lorsque l'on se fait la bise, des déclarations à caractère sexuel.
Pôle 5 - Chambre 2
6033d27ab07bde8479b2bcb8
24 mars 2017
de manière globale et selon l'impression d'ensemble qu'ils sont susceptibles de susciter dans l'esprit d'un consommateur d'attention moyenne qui ne les aurait pas simultanément sous les yeux, ni à l'oreille
Pôle 6 - Chambre 3
5fdb19e5e177c7ae87212452
9 avril 2019
Par ailleurs, nous avons constaté depuis votre départ de notre domicile, la disparition de plusieurs objets de valeur (boucles d'oreille, boutons de manchette).
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