CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 915 résultats pour « emploi polyvalent »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

627b55c876c5d9057df8014b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[U] a obtenu 2 points de polyvalence, ainsi que 2 points pour compétences indispensables à l'établissement, tandis que M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e1fcdc6046d4709a5ad

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Selon le guide annexé, l'emploi niveau II, échelon 3 nécessite une bonne maîtrise de la polyvalence, des différents actes techniques de coiffure et de la gestion client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92075

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Christian X..., exerçant à l'enseigne « ... » en qualité d'ouvrier polyvalent par contrat de travail à durée déterminée du 22 octobre 2012 au 22 octobre 2013.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00109_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A a travaillé comme aide à l'entretien de la voirie à partir de mars 2019, l'emploi a cessé en février 2021.

Source officielle
CA

17e Chambre

61631214615c943a65e0432d

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Monsieur [I] soutient que cette liste n'est pas limitative et que son emploi, non visé, devrait y être assimilé.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63c10584bf9fd47c90a13752

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Les sommes indiquées sur l'attestation pôle emploi sont inférieures.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

65375f74974d2583184550a1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[N] [M] a été engagé par [R] [S] [P] suivant contrat à durée indéterminée à compter du 25 juillet 2018 en qualité d'ouvrier polyvalent.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00371_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code des relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 1er avril 2021 relatif à la délivrance, sans opposition de la situation de l'emploi

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00183_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Vu : - l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc, signé le 9 octobre 1987, en matière de séjour et d'emploi ; - le code de l'entrée et du séjour

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02667_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

2021, d'une scolarité en CAP restauration en 2022 sans justifier avoir obtenu le diplôme, d'une mission d'intérim en 2023 en tant que manutentionnaire et d'un bulletin de salaire de juin 2024 pour un emploi

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01785_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

A... a travaillé en qualité de commis plongeur de 2018 à 2019 puis a été employé en qualité d’ouvrier polyvalent dans le secteur de la restauration rapide de 2020 à 2023 puis dans une autre entreprise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6031f0b8309c562936bb0013

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

. épouse Y... a été engagée le 1er septembre 2003, en qualité de femme de chambre, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel par la SAS HOTEL MONCEAU BEL-AIR qui emploie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92842

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63bd0ef10ab73d7c90739f23

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[S] était réellement employé au sein de la société [5] au jour de son incarcération et à titre subsidiaire que la salaire mensuel net est de 1 474 euros. A l'appui de sa demande, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f79066fd7c90fc229b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

employés du restaurant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb51cdc6046d475702ff

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[I] y précisait avoir démissionné de son emploi le 19 septembre 2020, - une attestation par laquelle M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01972_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Mme B A, qui était professeure certifiée d'espagnol, affectée en dernier lieu au lycée polyvalent C à , a été placée en congé de longue maladie à compter du 19 avril 2013.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978111af6ba0065f3be5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[O] [K] a été engagé par la société Grille, suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er avril 2016, en qualité d'employé polyvalent de restauration.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01320_20260211

Admin. Appel

11 février 2026

11 février 2026

B... se prévaut d’un contrat de travail en tant qu’employé polyvalent, qu’il est dépourvu de visa de long séjour, que ses liens familiaux ne sont pas établis en France, qu’il n’est pas démuni d’attaches

Source officielle
CA

Chambre sociale

64549f16eedb07d0f8186115

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[P] [O] a été embauché par la société New Baguettes Cantonnaises par contrat à durée déterminée d'une durée de douze mois à compter du 1er juillet 2018, en qualité d'employé polyvalent, pour 18 heures

Source officielle

Page 44 sur 196

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.