CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
695bd6a375782d5f06dd8de8
2 janvier 2026
[I] [H] le vendredi 02 janvier 2026 - transmise par courriel pour notification à M.
695bd6a575782d5f06dd8e41
[X] [D] le vendredi 02 janvier 2026 - transmise par courriel pour notification à M.
Pôle 1 - Chambre 12
6688de88676b73dd81b97438
5 juillet 2024
au 02/12/22 en SPPI, - du 01/08 au 08/08/23 en SL, - du 25/01/24 au 08/02/24 en SL - du 17/02/24 au 12/03/2024 en SPPI pour décompensation.
Rétention Administrative
66863ce7b1dbbe3bae6001b6
3 juillet 2024
-l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le Juge des libertés et de la détention de MARSEILLE en date du 02
659658befa0e60000859aa12
2 janvier 2024
[R] [B] le mardi 02 janvier 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.
Cour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ac
20 janvier 2010
DE TOULOUSE - 5EME CHAMBRE du 02 DECEMBRE 2009.
Sociale C salle 3
64ae467fa1775905dba3ba8a
7 juillet 2023
Par lettre du 02/02/2017 (en réalité 2018), Mme [Y] a rompu le contrat à compter du 18/02/2018 «fin du préavis». L'attestation Pôle emploi a été établie le 18/02/2018.
2EME PROTECTION SOCIALE
6381bccb8f07fa05d4be86f6
25 août 2022
. : Numéro : 21/02745 du : 02 Juillet 2021 N° RG 21/03574 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IFCO Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 09 Juin 2021 dans l'affaire
8ème Ch Prud'homale
670f585b4ad0d5ee7d7e5d6e
15 octobre 2024
CHAMBRE : 8ème Ch Prud'homale N° RG 22/07036 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TKBJ Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02 Décembre 2022
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553ec
11 juillet 2024
. : Numéro : 23/04012 du : 21 Décembre 2023 N° RG 23/05167 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I6K2 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de SOISSONS en date du 02 Novembre 2023 dans l'affaire
Chambre sociale
6a225bf6cdc6046d473808b1
4 juin 2026
Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 25/00001 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JBTW ; Vu la déclaration d'appel enregistrée au greffe de la Cour le 02
Chbre des Aff. Familiales
677f67ad8c38f76f7830337b
8 janvier 2025
Par ordonnance de non-conciliation du 04/02/2014, la jouissance du domicile conjugal a été attribuée à l'épouse, à titre onéreux.
69cf5ff7cdc6046d47f3cb00
2 avril 2026
[D] [A] [T] le jeudi 02 avril 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.
Hospitalisation D'office
6524ea140188778318399679
7 octobre 2023
Par décisions en date des 23/04/2022, 28/04/2022, 05/05/2022,I2/05/2022,19/05/2022, 25/05/2022, 02/06/2022, 16/06/2022, 30/06/2022, 07/07/2022, 13/07/2022, 20/07/2022, 2'//O7/2022, 03/08/2022, 10/08/2022
66adc80ed17229e482eea6ae
2 août 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 02 AOUT 2024 N° 2024/1154 N° RG 24/01154 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQLC Copie conforme délivrée
66fe354991b69e88a370fbaf
2 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2024 N° 2024/1538 N° RG 24/01538 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYFG Copie conforme
6253cda3bd3db21cbdd93f57
9 mars 2018
Le 13/02/2018, le Directeur décidait du maintien en soins psychiatriques.
Pôle 1 - Chambre 11
69d49266cdc6046d475e65ae
4 avril 2026
ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2026 (5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 26/01838 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CM76Z Décision déférée : ordonnance rendue le 02
Chambre Civile
645f2aa7809051d0f82f1017
2 mai 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Rectification d'erreur matérielle (Art 462 du CPC) Exp + GROSSES le 02 MAI 2023 à la SARL ARCOLE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO
651e53a3a81daa831884f5d8
4 octobre 2023
ORDONNANCE DU 04 OCTOBRE 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/04116 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIEF Décision déférée : ordonnance rendue le 02
Page 45 sur 2763