née le 22 Janvier 1975 à AUBY (59950) ... 59950 AUBY représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

DBVH-V-B7I-JGKQ SD JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'[Localité 9] 09 avril 2024 RG:23/00391 [M] [S] C/ [I] Copie exécutoire délivrée le à : Me Aubery

59960 NEUVILLE EN FERRAIN représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Olivia DRUART, avocat au barreau de BETHUNE INTIME Monsieur Bernard Y... ... 59950 AUBY

NEUVILLE EN FERRAIN représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Olivia DRUART, avocat au barreau de BETHUNE INTIME Monsieur Bernard Y... ... 59950 AUBY

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/01679 ORDONNANCE N 450/12 SOCIETE MARIE SURGELES SABLE ZI de l'Aubrée 72300 SABLE S/ SARTHE Représentant : Me Sandrine MENEZES (avocat

Chambre 4-4 N°2024 /M N° RG 23/12722 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMAJW ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-michel AUBREE

de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège social 27 Rue Prévost d'Augier 34200 SETE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me AUBY

, président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société MARIE SURGELES ZI de l'Aubrée

né le 05 Novembre 1950 à MONTPELLIER (34000) ... ... 34078 MONTPELLIER CEDEX 3 Représentant : Me Florence AUBY (avocat au barreau de MONTPELLIER) Madame Hélène Marie Suzanne X...

dont le siège social est [Adresse 5], prise en établissement secondaire de zone artisanale la plénière 84 840 LA PALUDE siret 852 452 309 00 0 28 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Laura AUBERY

dont le siège social est [Adresse 5], prise en établissement secondaire de zone artisanale la plénière 84 840 LA PALUDE siret 852 452 309 00 0 28 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Laura AUBERY

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 02/2198 APPELANTS :Monsieur Jean-Pierre X... né le 17 Mars 1951 à MILLAU (12) ... représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Courassisté de Me AUBY

administratif de Lyon l’annulation des décisions du 4 octobre 2022 par lesquelles le conseil départemental de l’ordre des médecins de la Loire a décidé de ne pas porter plainte contre les docteurs Auboyer

Représenté par Me AUBY (avocat au barreau de MONTPELLIER) Madame Marie-José Z... épouse A... ... 16100 COGNAC Représenté par Me AUBY (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Jacques Z..

DBVM-V-B7H-LXX6 N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Corinne GARNIER Me Jean-Michel AUBREE

née le 26 Février 1963 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant ... 59950 AUBY bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07896 du 31/ 08/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Laura AUBERY à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022

financiers indépendants dans des conditions analogues au sens du a du I de l’article 212 du code général des impôts ; - à titre subsidiaire, les deux études établies par les cabinets NG Finance et Aurys

ANNA C/ [Z] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-michel AUBREE - Me Philippe KAIGL Prononcée à la suite d'une assignation en référé

[B] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Rodolphe AUBOYER-TREUILLE