E... relate que : " Cet homme a remis un billet de 20 euros (de couleur bleu) à la serveuse. Cette dernière est partie directement à la caisse du bar.

barreau de PARIS - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 04 avril 2011 par Monsieur Billy

de passage gratuit à l'occasion de son retour en métropole ; DIRE et juger qu'à défaut de réaliser les démarches nécessaires à cette fin, Mme X...sera condamnée à prendre en charge les frais de billet

Nouvelle-Calédonie était un projet du couple ; qu'il suffit pour s'en convaincre de se rapporter à la facture d'avion du 19 juin 2012 établie au nom de l'intimée laissant apparaître que le seul le billet

C B a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler la décision du 17 septembre 2018 par laquelle le président du conseil régional de La Réunion a rejeté sa demande de remboursement de billets

demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler les décisions du 30 octobre 2018 par lesquelles le président du conseil régional de La Réunion a rejeté leurs demandes de remboursement de billets

a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler les décisions du 9 novembre 2018 par lesquelles le président du conseil régional de La Réunion a rejeté ses demandes de remboursement de billets

Mme C B a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler la décision du 22 février 2019 par laquelle le président du conseil régional de La Réunion a rejeté sa demande de remboursement de billets

Mme E D a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler la décision du 22 février 2019 par laquelle le président du conseil régional de La Réunion a rejeté sa demande de remboursement de billets

22 septembre dernier, induite par la masse considérable de dépenses engagées par vous, a notamment mis en évidence que vous aviez abusé de la confiance de la société en représentant des factures de billet

A cet effet, elle fait valoir que, pour chaque achat de billets auprès de la compagnie aérienne au moyen de cette carte, son titulaire bénéficie d'avantages accessoires.

IPS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Cécile BILLE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/07850 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIGA Ordonnance n° 2025/M195 Monsieur [N] [O] représenté par Me Cécile BILLE

En effet la chape présentait un défaut d'aspect car étaient incrustées de minuscules billes de polystyrène.

APPELANTE Madame Michèle Thérèse Yvonne X... ... 41200 ROMORANTIN LANTHENAY Représentée par Me MALOUCHE, substituant : Me Serge BILLE (TOQUE 6) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL C.

NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 APPELANTE : Madame Laurence X... épouse Y... ... 84230 CHATEAU NEUF DU PAPE Représentée par Me Myriam SILEM de la SCP SCP BIELLE-SILEM

ARRÊT N° 121 N° RG 22/00698 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BIL7R AFFAIRE : [X] [F], [Z] [F] C/ S.A.R.L.

[U] justifie d'un billet d'avion de retour pour l'Argentine, pays dont il est originaire.

l'étranger se plaint de n'avoir eu accès à ses bagages, il y a lieu de constater que ceux-ci ont été enregistrés pour la destination finale initiale de Tel Aviv (Israel), destination correspondant aux billets

Gabriel SIBOUT, avocat au barreau de CAEN ET : MONSIEUR L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 5] Bureau 2 A - Télédoc 353 [Adresse 3] [Localité 4] Non comparant, représenté par Me Marion BILLY