barreau de MONTPELLIER Monsieur François D...

première instance 02 / 02109 ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2008 APPELANTS : LE CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS, venant aux droits de la Clinique SAINT DAMIEN ... 72000 LE MANS Madame Françoise

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRET DU 25 JANVIER 2012 (n° , pages) Numéro d'inscription

LEGRAND SCI DUFOURCET Compagnie d'assurances GROUPAMA D'OC [R] [H] Monsieur [Z] [K] Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R

240,11 euros (226,80 francs suisses) pour des prestations d'ergothérapie dans ce même hôpital, du 20 juillet au 28 septembre 2001 et en avril 2002, 67,08 euros (440 francs français) et 134,15 euros (880

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Gibert, pour la société Ar.Val., celles de Me Huck, pour la société Valeor, et celles de Me Eglie Richters, pour le SMED.

, Demeurant [Adresse 1] (Suisse)., représenté par Me Jehan-Philippe JACQUEY de la SELARL GILBEY LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0112 - N° du dossier 20111201 Société LA SOCIÉTÉ GLYCAN FINANCE

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 2 ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 (n°61, 10 pages)

ARIEGE INFIRMATION EXPERTISE Ccc aux parties par LRAR le 14 avril 2023 Ccc le 14 avril 2023 à Me BOTTAI, Me LANEELLE REPUBLIQUE FRANCAISE

B11 ARCHITECTURE CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

BONZOM [H] [N] C/ S.A.S. [15] Organisme [12] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS **

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Bérangère PLANCHON, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Y..., avocat au barreau de VERSAILLES Me Virginie Z..., avocat au barreau de VERSAILLES - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE JUIN

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 22 FÉVRIER 2012 ( n° , 9 pages) Numéro d'inscription

REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 4 ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2012 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

Gilbert LALLOUETTE (Délégué syndical ouvrier) régulièrement muni de pouvoirs.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRÊT DU 19 janvier 2010 (n° 3 , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/01909

MH / SD MINUTE No Copie exécutoire à -Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS -Me Joseph WETZEL Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

Monsieur Gilbert C... ... 97139 LES ABYMES Non comparant. Non représenté.