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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6a17cd5bcdc6046d47304cb6
27 mai 2026
- A cette occasion, un contrôle de l'état du véhicule a été effectué, et il a été constaté « des coups et rayures sur l'aile arrière gauche » que vous n'avez jamais signalés depuis le dernier contrôle
Pôle 6 - Chambre 12
69e311d3cdc6046d47a75ae3
17 avril 2026
qualité d'assistante de fabrication dans le domaine de la composition florale à compter du 1er juin 2008, lorsqu'elle a demandé le 5 janvier 2016 la reconnaissance de la maladie « tendinite de l'épaule gauche
2ème chambre section A
6a1928e5cdc6046d47544e11
28 mai 2026
successifs faisaient état d'erreurs dans les contenances attribuées à chaque parcelle ; erreurs qui s'illustrent notamment par la délimitation amputant la propriété de feu [R] [I] sur toute la partie gauche
3ème chambre
69d73481cdc6046d479a2977
8 avril 2026
Dans les suites immédiates de l'accident, Mme [V] a présenté un traumatisme crânien avec perte de connaissance de brève durée, de multiples plaies de la face et du cou, une luxation du coude gauche et
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6a225e59cdc6046d47387c58
4 juin 2026
[L] succombe en appel conservera la charge des dépens d'appel qui seront recouvrés par Maître Stéphane Gautier, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Chambre civile Section 1
6a0ea16fcdc6046d4766a545
20 mai 2026
Haute-Corse, Monsieur [W] [B], passager transporté d'un véhicule assuré auprès de la M.A.I.F., a été victime d'un accident de la circulation lui occasionnant notamment un hématome extra-dural temporal gauche
69e1d1a2cdc6046d4789c1d7
16 avril 2026
se trouve un portail d'accès composé de deux poteaux en pierre et d'une double porte en ferronnerie d'art ; que la parcelle [Cadastre 1] sur laquelle est édifiée sa maison est située immédiatement à gauche
Chambre 1-2
69f44a9ecdc6046d472f2082
30 avril 2026
Son état de santé s'est compliqué d'une scoliose neurologique importante, avec un angle de Cobb T[Immatriculation 1] droit à 39° et D11 L4 gauche à 21° ( sur radiographique réalisée le 26 novembre 2022
1ère Chambre
6a167db2cdc6046d4710b8c7
26 mai 2026
Localité 10], où ont été diagnostiqués un traumatisme crânien avec dégénérescence wallérienne traumatique bilatérale des faisceaux corticaux, une fracture du rachis en T7-T8, une fracture de la 7ème côte gauche
Chambre civile
6a210d5fcdc6046d47098a9c
Il a subi plusieurs opérations et séjours hospitaliers dont l'amputation trans-fémorale de sa jambe gauche. M.
6a225e60cdc6046d47387cc0
[K] succombe en appel conservera la charge des dépens d'appel qui seront recouvrés par Maître Stéphane Gautier, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Pôle 4 - Chambre 10
69fd78eacdc6046d4703b46d
7 mai 2026
Les suites opératoires ont été très douloureuses, de la fièvre et un écoulement purulent à l'extrémité gauche de la cicatrice sont apparus dès le 31 juillet.
Pôle 4 - Chambre 7
6a0fee52cdc6046d4788b1d0
21 mai 2026
La visite du bâtiment B qui s'est limitée au rez-de-chaussée du local, a permis de constater l'état d'occupation des hangars latéraux situés à gauche et à droite du hall central .
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