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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24a
4 mars 2008
Sur le préjudice : Le rapport d'expertise judiciaire de docteur C... en date du 18 décembre 2003 établit que la chute du 17 février 2001 a entraîné une fracture du genou gauche avec déplacement important
6253ca75bd3db21cbdd8b165
22 mai 2008
* * * Le 28 février 2001 Monsieur X... qui souffrait de douleurs au genou gauche a subi une neurolyse du sciatique poplité externe pratiquée par le Docteur Y... au cours de laquelle a été découvert
6253cbe9bd3db21cbdd8e9cf
14 décembre 2011
d'élévation, d'antépulsion et d'abduction au niveau de l'épaule gauche, du discret défaut d'extension hors secteur utile au niveau du coude gauche et de la limitation fonctionnelle de la flexion du genou
6253cda1bd3db21cbdd93ee7
6 février 2018
en agglomération de [...] , lorsqu'elle a été victime d'un accident de la circulation qui l'a fait chuter et lui a occasionné des blessures (traumatisme crânien, contusions à la main gauche et au genou
6253cde0bd3db21cbdd94ccd
17 mai 2021
l'accident de trajet dont elle a été victime le 25 octobre 1980, Mme [X] [A], née le [Date anniversaire 1] 1946, a présenté une arthrose post-traumatique ayant nécessité la pose d'une prothèse totale de genou
Cour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00801_20230704
4 juillet 2023
Mme A, auxiliaire de vie titulaire au sein du centre communal d'action sociale de Palaiseau, a été victime, le 7 janvier 2009, d'un accident de trajet à l'occasion duquel elle s'est blessée au genou gauche
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01331_20250109
9 janvier 2025
Mme A présente un diabète de type 2 ainsi qu'une arthrose des genoux qui a nécessité la pose d'une prothèse totale du genou gauche en mars 2020, qui a dû faire l'objet d'une reprise chirurgicale le 13
6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00677_20251030
30 octobre 2025
Cette chute lui a occasionné, à droite, une fracture du plateau tibial droit et de la rotule, ce qui a conduit à la pose, le 13 octobre 2017, d’une prothèse totale de genou.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03096_20230530
30 mai 2023
Ce traitement a notamment consisté en une résection de l'extrémité proximale du tibia gauche et une reconstruction par une prothèse à charnière (prothèse du genou), et en une chimiothérapie. M.
4ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00623_20260428
28 avril 2026
situation, après avis de la commission de réforme et réalisation d'une nouvelle expertise médicale diligentée par un nouvel expert, portant sur l’intégralité des séquelles (cheville, hanche droite et genou
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01250_20230525
25 mai 2023
Il justifie également avoir bénéficié d'un examen par imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou gauche le 20 août 2018 ainsi que de radiologies de contrôle du poignet, de la main gauche ainsi que
Chambre sociale
69eafbe2cdc6046d47570d3b
23 avril 2026
En l'espèce, il résulte du rapport d'expertise du docteur [B] que suite à l'accident du travail, Mme [I] [H] a présenté des traumatismes des deux genoux consistant en : genou droit : - une fracture-enfoncement
Chambre 1-6
63c10503bf9fd47c90a1354e
12 janvier 2023
De ces blessures, elle conserve comme séquelles une limitation fonctionnelle de la cheville gauche et du genou gauche, des troubles anxieux et des cicatrices sur la jambe gauche.
3ème chambre
DCA_23TL02872_20250415
15 avril 2025
Blessée au genou droit, elle a été hospitalisée et a subi une intervention chirurgicale le 4 avril 2018.
1ère chambre civile A
69eafd9dcdc6046d4757701c
Il conteste les affirmations des appelants selon lesquelles cette pression aurait été exercée violemment, par appui de genoux de la sage-femme sur le bassin de la parturiente.
1ère Chambre
63c79bbfda31367c908eb7fd
17 janvier 2023
transporté au centre hospitalier de Brive, où ont été diagnostiqués de multiples hématomes et une fracture complexe et multiple du radius droit, ainsi qu'un probable délabrement ligamentaire au niveau du genou
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aea66129746fdd69c15
2 avril 2025
[N] : ' Ses douleurs du genou sont parfois denses et prolongées dans le temps ce qui impacte directement notre vie familiale et sexuelle qui se voit modifier.
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
F a été transporté au centre hospitalier Marc Jacquet, devenu le groupe hospitalier Sud Ile-de-France, où une fracture du condyle externe du genou gauche a été diagnostiquée.
6253cd6bbd3db21cbdd934a7
5 septembre 2016
de la face antéro-interne du genou droit, > après réduction de la fracture luxation de l'épaule droite, apparition d'une fracture déplacée du trochiter. - Déficit Fonctionnel Temporaire et Aides : >
DCA_22LY02965_20241018
18 octobre 2024
Mme E, née le 19 décembre 1986, a été victime d'une lésion du ligament croisé postérieur du genou droit suite à une chute en Roller survenue en février 2016.
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