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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a24a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Sur le préjudice : Le rapport d'expertise judiciaire de docteur C... en date du 18 décembre 2003 établit que la chute du 17 février 2001 a entraîné une fracture du genou gauche avec déplacement important

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b165

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

* * * Le 28 février 2001 Monsieur X... qui souffrait de douleurs au genou gauche a subi une neurolyse du sciatique poplité externe pratiquée par le Docteur Y... au cours de laquelle a été découvert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9cf

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

d'élévation, d'antépulsion et d'abduction au niveau de l'épaule gauche, du discret défaut d'extension hors secteur utile au niveau du coude gauche et de la limitation fonctionnelle de la flexion du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee7

Appel

6 février 2018

6 février 2018

en agglomération de [...]   , lorsqu'elle a été victime d'un accident de la circulation qui l'a fait chuter et lui a occasionné des blessures (traumatisme crânien, contusions à la main gauche et au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ccd

Appel

17 mai 2021

17 mai 2021

l'accident de trajet dont elle a été victime le 25 octobre 1980, Mme [X] [A], née le [Date anniversaire 1] 1946, a présenté une arthrose post-traumatique ayant nécessité la pose d'une prothèse totale de genou

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_23VE00801_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, auxiliaire de vie titulaire au sein du centre communal d'action sociale de Palaiseau, a été victime, le 7 janvier 2009, d'un accident de trajet à l'occasion duquel elle s'est blessée au genou gauche

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01331_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mme A présente un diabète de type 2 ainsi qu'une arthrose des genoux qui a nécessité la pose d'une prothèse totale du genou gauche en mars 2020, qui a dû faire l'objet d'une reprise chirurgicale le 13

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00677_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Cette chute lui a occasionné, à droite, une fracture du plateau tibial droit et de la rotule, ce qui a conduit à la pose, le 13 octobre 2017, d’une prothèse totale de genou.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03096_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Ce traitement a notamment consisté en une résection de l'extrémité proximale du tibia gauche et une reconstruction par une prothèse à charnière (prothèse du genou), et en une chimiothérapie. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00623_20260428

Admin. Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

situation, après avis de la commission de réforme et réalisation d'une nouvelle expertise médicale diligentée par un nouvel expert, portant sur l’intégralité des séquelles (cheville, hanche droite et genou

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01250_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Il justifie également avoir bénéficié d'un examen par imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou gauche le 20 août 2018 ainsi que de radiologies de contrôle du poignet, de la main gauche ainsi que

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbe2cdc6046d47570d3b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

En l'espèce, il résulte du rapport d'expertise du docteur [B] que suite à l'accident du travail, Mme [I] [H] a présenté des traumatismes des deux genoux consistant en : genou droit : - une fracture-enfoncement

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c10503bf9fd47c90a1354e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

De ces blessures, elle conserve comme séquelles une limitation fonctionnelle de la cheville gauche et du genou gauche, des troubles anxieux et des cicatrices sur la jambe gauche.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02872_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Blessée au genou droit, elle a été hospitalisée et a subi une intervention chirurgicale le 4 avril 2018.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd9dcdc6046d4757701c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il conteste les affirmations des appelants selon lesquelles cette pression aurait été exercée violemment, par appui de genoux de la sage-femme sur le bassin de la parturiente.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbfda31367c908eb7fd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

transporté au centre hospitalier de Brive, où ont été diagnostiqués de multiples hématomes et une fracture complexe et multiple du radius droit, ainsi qu'un probable délabrement ligamentaire au niveau du genou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aea66129746fdd69c15

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[N] : ' Ses douleurs du genou sont parfois denses et prolongées dans le temps ce qui impacte directement notre vie familiale et sexuelle qui se voit modifier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03708_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

F a été transporté au centre hospitalier Marc Jacquet, devenu le groupe hospitalier Sud Ile-de-France, où une fracture du condyle externe du genou gauche a été diagnostiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934a7

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

de la face antéro-interne du genou droit, > après réduction de la fracture luxation de l'épaule droite, apparition d'une fracture déplacée du trochiter. - Déficit Fonctionnel Temporaire et Aides : >

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02965_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Mme E, née le 19 décembre 1986, a été victime d'une lésion du ligament croisé postérieur du genou droit suite à une chute en Roller survenue en février 2016.

Source officielle

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