Pierre Z...est décédé le 8 décembre 1961 à CANARI, laissant pour lui succéder ses trois enfants : - Pierre Antoine Z...né à OLETTA le 7 octobre 1908, décédé le 15 septembre 1993 à ALLAUCH, - Ange Toussaint

de la SELARL CABINET FOURNIER LA TOURAILLE Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La

référé rendu le 06 Juillet 2022 par le Président du TC de VERSAILLES N° RG : 2022R00101 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE

JSA représentée par Maitre [D] [C] es qualité de liquidateur judiciaire de la société AGENCE ELYSEE N° SIRET : 419 488 655 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE

La SAS MF1 a présenté une offre portant sur les actifs de la société Newco à l'enseigne Tousalon.

RG N : 13/00933 AFFAIRE : SARL TPCRB C/ SCI ROUDIERE DB-iB paiement de travaux Grosse délivrée à Maître TOURAILLE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 07 OCTOBRE

Demande en paiement des fermages ou loyers et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation du bail pour défaut de paiement et prononcer l'expulsion Grosse délivrée à Me Xavier TOURAILLE

SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Bérangère DALLOZ de la SCP RAFFIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 133, substituant Me Patricia LE TOUARIN-LAILLET

Toussaint E...confirme que les vaches de Mme Z... ont causé des dommages sur le verger de Mme Y...et que c'est à la suite de ce sinistre qu'il lui a été proposé de les reprendre en 2001-2002 pour compenser

née le 01 Avril 1972 à BASTIA (20200) ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA

né le 01 Septembre 1967 à CORTE (20250) ... 20218 PONTE-LECCIA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

subsidiairement de lui accorder un droit de visite et d'hébergement élargi du mardi soir après la classe jusqu'au jeudi matin en période de classe ainsi que pendant la totalité des vacances de Pâques et de la Toussaint

Président du Tribunal de Grande Instance de FORT-DE-FRANCE, en date du 25 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/00444 APPELANTE : SOCIÉTÉ IMERA SCI, représentée par son représentant légal 14/16 Rue Toussaint

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Valérie DESANTI de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS substituée par Me Clémentine TOUSSAINT

numéro D 453 543 910, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valérie TOUTAIN

Lors des débats, elle confirme avoir bénéficié d'une permission de sortie qui s'est bien déroulée et que sa sortie est envisagée par le médecin avant les vacances de Toussaint.

L'INCIDENT : La SARL EUROP'EQUIPEMENT prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Ayant Me Fabienne PALVADEAU-ARQUE de la SCP CADORET-TOUSSAINT

INTERPRETATION ET RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Mme [N] [Y] épouse [P] née le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Doris TOUSSAINT

Cette attestation est confirmée par sa belle-mère qui indique que sa belle-fille était très malade et qu'elle toussait beaucoup avait de grosses courbatures et de la fièvre.

INTER EDITION, ayant son siège social 1, Rue Touraine à 67380 LINGOLSHEIM, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Martine RICHARD-FRICK, Avocat à la Cour, .../... 1.