CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 001 résultats pour « examen du malade »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23PA03716_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il a ensuite examiné, au vu des éléments dont il avait connaissance, l'ensemble de sa situation personnelle et familiale.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b21102c4cf860008dff698

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Au soutien de sa critique de cette évaluation, le docteur [S] fait valoir que ce rapport ne fait état d'aucune iconographie liée à la maladie professionnelle déclarée, mentionnant uniquement un examen

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01662_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Par un arrêté du 26 avril 2022, le recteur a prolongé son placement en congé de longue maladie à demi-traitement jusqu'au 1er juin 2022.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dc0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

d'assurance maladie de Maine-et-Loire (la caisse) a pris en charge la maladie rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a075cfbd3050592a145a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par décision du 30 juin 2022, la [9] a pris en charge la maladie de Mme [R] au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24c5cdc6046d4748381a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Lors de l'audience du 16 janvier 2024, le tribunal a déclaré le recours recevable et a ordonné une consultation médicale confiée au docteur [H], afin d'examiner l'assuré.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6801dca52d41c0a3fc6eca13

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

15 AVRIL 2025 Arrêt n° CV/NB/NS Dossier N° RG 23/00029 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F54W S.C.A. [7] / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE CPAM DE LA HAUTE-LOIRE assuré : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6520f693bb275d83183a3ce5

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

maladie du Val d'Oise et la société Carrefour Hypermarchés.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca25881ea2172a3d0bbd62

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Je n'ai pas visualisé sur ces deux examens de lésion de fibrose pulmonaire ».

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00971_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

la maladie du service. 6.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50cacdc6046d47f223a6

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

L'accident ou la maladie professionnelle peut révéler un état pathologique antérieur et l'aggraver. Il convient alors d'indemniser totalement l'aggravation résultant du traumatisme. c.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655f8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[P], - dire que la maladie déclarée par M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

634a4f44acdcd6adff75a990

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[V] [P], chauffeur poids lourd auprès de la SAS [5] a déclaré une maladie professionnelle à la caisse primaire d'assurance maladie de Moselle.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130503e66d7f6b7b71ed53

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Cette maladie a été prise en charge au titre de la législation professionnelle par la Caisse primaire d'assurance maladie, selon notification du 29 août 2019. L'état de santé de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6868b51c9508abe851204642

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La caisse estime subsidiairement que les conditions administratives, dans la mesure où elles n'ont pas été examinées en raison du refus d'ordre médical, devraient être examinées par ses services au cas

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209749ce1420008389901

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

professionnelle intégrant le certificat médical initial et le résultat des examens médicaux complémentaires le cas échéant prescrits par les tableaux de maladies professionnelles pour statuer sur le caractère

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La circonstance que l'assuré présente une surcharge pondérale importante n'influe pas sur la caractérisation de la pathologie dans le cadre de l'examen de la condition médicale du tableau n°79 des maladies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d41

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Après avoir procédé à l'instruction du dossier, le 13 décembre 2004, la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (ci-après : la CPAM de la Sarthe) a décidé de prendre cette maladie en charge au

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00786_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de maladie ordinaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf177935f50008be447d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[N] [Z], salarié de la société [8] en qualité de VRP, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres, ci-après désignée la CPAM des Deux-Sèvres, une déclaration de maladie professionnelle

Source officielle

Page 45 sur 1401

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.