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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6811b5541fd650b69542c954
24 avril 2025
domiciliée : [Adresse 19] [Adresse 19] Madame [E] [A] née le [Date naissance 6] 1988 à [Localité 23] domiciliée : [Adresse 18] [Adresse 18] non représentées * * * * * Nous, Frédéric PILLOT
CHAMBRE SOCIALE A
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24 mai 2011
Ma démission est motivée par mon état de santé et le fait que l'entretien de la mi-juin avec la responsable du personnel pour le département pilote n'a été suivi d'aucune réponse ou proposition.
Cour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c4
3 octobre 2007
Le 6 septembre 1997, un avion appartenant aux Etablissements JOUBERT assuré auprès de LA REUNION AERIENNE s'est écrasé à Siaugues Sainte Marie, causant la mort du pilote et de son passager; M.
6253cb23bd3db21cbdd8ceb1
29 janvier 2008
X..., pilote d'une aile delta était tracté en vue du décollage par un ULM, son aile delta au lieu de s'élever, a piqué du nez dans le sol, projetant ainsi le pilote violemment la tête la première dans
Lubov Xc/Patrick Pierre Roger Y
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13 décembre 2007
En ce qui concerne les ressources mensuelles respectives des parties, celles-ci s'établissent comme suit : - pour le père, des revenus globaux déclarés de 9.165 €, soit : * retraite de pilote d'essai
6253cd4bbd3db21cbdd92d87
20 janvier 2016
Christophe X... est entré en collision avec la minimoto Dirtbike cross pilotée par M. Nicolas Y... qui venait en sens inverse. Les deux conducteurs ont été blessés dans cet accident.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01511_20251218
18 décembre 2025
dans le cadre de deux conventions de parrainage par lesquelles l’association s’est engagée en contrepartie à faire figurer le logo de la société CMME sur les véhicules automobiles et les tenues des pilotes
1ère Chambre
DCA_22VE01478_20240528
28 mai 2024
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
Pôle 5 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da0951
10 novembre 2011
à la suite notamment d'une liquidation judiciaire ; Que celui-ci comporte les comptes produits de International Esthetique arrêtés au 31/12/2003 et mentionne l'existence de deux autres instituts pilote
Pôle 6 - Chambre 3
616359db1416be03751aa437
21 juin 2011
d'avions requérant un pilotage à trois, la société Air France a mis en place suivant procès-verbal du 10 décembre 1982 une nouvelle filière d'Ingénieurs Navigants (IN) en vue de la reconversion des OMN en pilote
Pôle 5 - Chambre 1
61609a4854c6ec55cf710112
28 mai 2014
exemplaires que l'éditeur destine au pilon dans les deux seules hypothèses expressément envisagées du pilon pour déstockage (article 8A) et du pilon définitif (article 8B) ; Considérant que la partie
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddcef0cdc6046d472a908c
7 avril 2026
4] ([Localité 1]) représentée par Me Pierre- Yves LUCCHIARI de la SAS LUCCHIARI, avocat au barreau de ROANNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
677e1647dbb9bd42de09fc6e
7 janvier 2025
Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Novembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
68e5f33ae11beca089b88cf2
7 octobre 2025
Adresse 11] [Localité 1] représentée par Mme [P] [C] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
627ca6f24781dc057dee79d6
5 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Frédéric PILLOT
670f58344ad0d5ee7d7e5b34
15 octobre 2024
Mme [D] [F] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb8b
17 avril 2024
[D] était un pilote expérimenté, la responsabilité de l'école organisatrice du stage ne pouvait être engagée. Par acte de commissaire de justice en date du 23 mai 2023, M.
6690c7420d808eb34e455514
11 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mai 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Frédéric PILLOT
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1 avril 2025
Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE représentée par Mme [P] [S] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Mars 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
67ecc7e18e074ba02f40a3e3
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Mme [D] [E] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Mars 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
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