CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
69e31915cdc6046d47a7fda5
17 avril 2026
journées de présence sur le chantier établi par M.
2ème chambre
65b0c1928d0ccf000877e7cd
23 janvier 2024
- les chantiers menés à terme : Il ressort des pièces produites que les chantiers Mocquillon, Becat et Sillières ont bien été menés à leur terme.
67f8aa903b6868ad1f983716
8 avril 2025
[V] [F] réalise un chantier de terrassement à [Localité 14], chantier nécessitant l'emploi d'une mini-pelle et d'un véhicule Ampliroll, il s'est présenté sur ce chantier sans ces matériels ; - qu'alors
Cour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8703d
20 octobre 2003
Cependant le chantier a été abandonné le 24 octobre 2000 et le 21 décembre 2000 la S.A.R.L.
Chambre Sociale-Section 3
627a0143dd6bd9057dc56c72
3 mai 2022
travaillant de façon constante sur les chantiers: chefs de chantier, conducteurs de travaux, commis de ville , ingénieurs.
3ème chambre A
627df8cc0d41e0057d43e40f
12 mai 2022
un contrat d'assurance «'entreprises de construction'» n°0084798 renouvelable par tacite reconduction garantissant sa responsabilité civile et les dommages occasionnés à ses bâtiments en cours de chantier
CHAMBRE SOCIALE B
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4 octobre 2024
Par ailleurs, de septembre 2017 à juillet 2018, vous avez été affecté sur le chantier COGEDIM Blanchisserie, en tant que chef de chantier principal.
Chambre Commerciale
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23 janvier 2025
La société Alexsandr a mis en demeure la société Récup Montilienne de régler le solde du chantier le 8 mars, puis le 22 mars 2022.
Pôle 5 - Chambre 5
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23 octobre 2014
[R] est également circonstancié, celui-ci exposant être intervenu sur le chantier à partir du 7 mars 2011 et indiquant « La direction de chantier de SPIE nous a convoqué [K] et moi pour nous faire part
3ème chambre
DCA_24TL00790_20260127
27 janvier 2026
, de l’absence de protection de l’établissement de la société, de l’absence de signalisation, de la durée excessive du chantier et de l’absence d’accès à l’établissement.
4ème chambre
DCA_22PA04647_20241206
6 décembre 2024
Elle soutient que : - les demandes des sociétés Artelia et Colas sont justifiées par la nécessité de reprendre des travaux à la suite du nettoyage du chantier en raison d'une pollution au plomb imputable
Pôle 6 - Chambre 11
63465962c024d1adffef767c
11 octobre 2022
et de celle du chantier.
6253ca53bd3db21cbdd8ab09
29 février 2008
Or, depuis votre prise de fonction le 15 novembre 2004 à ce jour, nous faisons l'objet de très nombreuses remarques négatives à votre encontre.
2ème Chambre
63c10585bf9fd47c90a13764
12 janvier 2023
Le chantier était à l'abandon depuis le mois de décembre 2011. A la suite de l'accident dont M.
Pôle 4 - Chambre 6
60350fb356ba433c44ffb110
24 juin 2016
MMA IARD en sa qualité d'assureur de la Société E.T.B ANTONNELI prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 2] ET SAS ETB [S] prise en la
1ère chambre sociale
6438f235a942a604f5e93391
13 avril 2023
L'employeur ne conteste pas que la prise de poste se faisait sur le chantier à 8h, précédé d'un passage à l'atelier.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336adbbb40ec8318f31c47
18 octobre 2023
Nous avons dû reprendre ce chantier situé à [Localité 6].' M.
Chambre 4-5
63d3796ed1bc2605de4b45ec
26 janvier 2023
De plus, elles ne concernent que deux chantiers et rien ne permet d'affirmer que M. [X] [Z] a travaillé sur ces chantiers en particulier.
6253ca57bd3db21cbdd8abd6
23 février 2007
les chantiers.
6363681e37e31b7f74444907
2 novembre 2022
[M] [G] mais correspondent à des chantiers figurant sur l'avenant alors que la société aurait parfaitement pu produire des pièces établissant que Mme [Z] ne travaillait pas seule sur ces chantiers et/ou
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