D'une part, le seul fait qu'aucun dommage ne soit antérieurement survenu n'excluait pas la survenance d'un tel accident.

Le tribunal a, au vu de ces éléments, alloué à M. [R] la somme de 20 000 euros. M.

soumis à l'expert judiciaire, aucun élément technique nouveau, - que dans ces conditions, il n'y a pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise.

été convoqué à cette réunion du conseil de surveillance.

Le juge forme sa conviction en tenant compte de l'ensemble de ces éléments au regard des exigences rappelées aux dispositions légales et réglementaires précitées.

Il conclut que son premier accident est la conséquence exclusive du nouvel accident, demandant à ce que le caractère de rechute soit reconnu par la caisse.

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[Z] [N] [V], elle avait une activité de surveillance.

[V] nous a communiqué les éléments nécessaires à la déclaration de son accident du travail. Force est de constater que M.

Il résulte de l'ensemble de ces éléments qu'il n'est pas contestable que M.