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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

6629f373dc6faf0009588ab7

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba95

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

06 / 05 / 2008 ARRÊT No NoRG : 07 / 01528 Décision déférée du 09 Janvier 2007- Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE-03 / 02011 BENEIX Patrick X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

635236d88c924eadffcc4857

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites diligences de son représentant en exercice, domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] Représentant : Me BELAMHAWAL substituant Me Francette BENE

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc8cbb2c32d969d35240

Appel

2 août 2023

2 août 2023

bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : CAF DE L'AVEYRON [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Francette BENE

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f9c1d4e9057d612d16

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[E] [F], son salarié, mis à disposition de la société [6], faisant état d'un accident survenu le 11 juin 2018 dans les circonstances suivantes: 'en voulant récupérer la fourche pour déblayer la benne,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726a36bfc00008d68c6e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[W] [D] a été mis à la disposition de la société Serned en qualité de chauffeur poids lourds, conducteur benne ordures ménagères (BOM) et agent d'entretien par la société de travail temporaire Gerland

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b4b1407ef77d000880b5fd

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[G] [Z] ont acquis auprès de la société [Localité 6] Motoculture, un véhicule Ligier Flex Benne pour la somme de 14 795 euros.

Source officielle
CA

14e Chambre

6035e018bf9e4046761ea981

Appel

10 février 2016

10 février 2016

[V] a été heurté par la ridelle d'une benne, qui s'était rabattue brutalement à la suite d'une manipulation des manettes à partir de la cabine.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01838_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

occasion du projet de l’employeur, concrétisé au cours de l’été 2015, de recentrer l’activité de l’entreprise sur celle du transport frigorifique et d’abandonner le transport de céréales (dite activité « bennes

Source officielle
CA

21e chambre

635237d48c924eadffcc4b66

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Dès lors, vous lui avez demandé de décharger la benne du camion à la main, soit 10 tonnes de terre. Naturellement, cette man'uvre a eu lieu pendant votre temps de travail.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63b67735a853827c9026d0ef

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[K] se trouvait dans un état de saleté inacceptable, et que les équipements de la benne (bâches et barre de maintien) étaient dégradés et hors d'usage. Elle précise que M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

64379e779477fe04f5cc686f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[B] [L], né le 12 juillet ou 7 décembre 1999 à Beni Saf (Algérie), de nationalité algérienne, a été interpellé le 7 avril 2023 et placé en garde à vue pour des faits de vol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933f9

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

né le 10 Mars 1988 à BENI MELLAL de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 04/07/2016 à 14 h 38 par télécopie, par Me Maxime LALO, avocat ; A l'audience publique du 05 juillet 2016 - 13 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abfd

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

J' ai approché la benne à béton avec ma grue que j' ai positionné au- dessus d' un poteau. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b8

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

né le 30 Mai 1969 à BENI-SAF (ALGERIE) ... ... 69003 LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Baudoin Kakela SHIBABA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01644_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

lors du constat réalisé par le vérificateur, au cours de son intervention inopinée du 21 novembre 2017, a été relevée la présence de la remorque porte engin inscrite à l'actif pour 13 000 euros et la benne

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10923bf9fd47c90a13a7c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Bachir BELKAID, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [N] [I] né le 25 Avril 1959 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Antoine BENET

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00644_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme C a été recrutée en 1982 par la commune de Boulogne-Billancourt en qualité d'agent de service pour être employée dans son centre de vacances du château de Benais

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00645_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme A a été recrutée en 1983 par la commune de Boulogne-Billancourt en qualité d'agent d'entretien pour être employée dans son centre de vacances du château de Benais

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00646_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme E a été recrutée en 1982 par la commune de Boulogne-Billancourt en qualité d'agent de service pour être employée dans son centre de vacances du château de Benais

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/04/2026

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Ventes et cessions

Canovas, Séverine Gabrielle Marthe, Beneix, Patrice Alain

SIREN 943042952Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

Aux termes d'un ASSP en date du 01/05/2025 enregistré au SPFE de Limoges, dossier n°202500013260, référence n°8704P012025A00465. Adresse de l'ancien proprietaire : 19 route de Prinsabaud 87520 Veyrac. Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc

27/05/2025

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Radiations

Beneix, Patrice Alain

SIREN 400227872Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

14/05/2025

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Créations

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

03/11/2020

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Radiations

TOC TOQUE, BENEIX, Loris

SIREN 827602715GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

30/10/2019

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