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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60325bdc6e9ba091191521ea
20 février 2018
en cette qualité audit siège dont le siège social [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Cécile
1re Chambre B
61624a7ea68110eae5b68ffb
4 juillet 2013
2013/003276 du 14/03/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté et plaidant par Me Dominique FERRATA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cécile
Chambre Sociale
61628cd0293034a8c342f6f9
6 novembre 2012
Sécurité Sociale de GRENOBLE en date du 01 juillet 2011 suivant déclaration d'appel du 07 Septembre 2011 APPELANTE : Madame [U] [F] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Cécile
Cour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb30
30 janvier 2008
MANS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour, assistée de Maître Cécile
Séverine de ses demandes contre la Société BANQUE ACCORD etc/Monsieur Z
6253cb54bd3db21cbdd8d527
11 mars 2010
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cb72bd3db21cbdd8d7f0
17 février 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
6253cb89bd3db21cbdd8db8e
31 mars 2011
6253cbadbd3db21cbdd8dfe5
26 mai 2011
née le 14 Novembre 1980 à FOURMIES (59610) demeurant ...
6253cbb2bd3db21cbdd8e061
1 juin 2011
PHYTO ENVIRONNEMENT 18 Rue Amiral Cécille Le Montréal 76100 ROUEN représentée par Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES INTIMEE **************** Composition de la cour : En
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16 juin 2011
née le 28 Septembre 1971 à FOURMIES (59610) demeurant ...
6253cd40bd3db21cbdd92c4b
8 décembre 2015
représentant d'une organisation professionnelle de salariés INTIMEE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 Avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile
6253cd6ebd3db21cbdd9357b
3 octobre 2016
Il ressort de celle établie par Mme Cécile E..., assistante de direction au sein de la société, que M.
6253cc5ebd3db21cbdd8fe76
19 novembre 2012
AMOURET substituant Me Gérard PLUMASSEAU (TOQUE 16) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL FLORENCE MORGAN C/ o Hôtels SALAKO et PRAO Pointe de la Verdure 97190 GOSIER Représentée par Me Cécile
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00375_20260313
13 mars 2026
pourcentage) respectivement imputable à cet état, aux conditions de la prise en charge à compter du 12 octobre 2010 et aux conditions de prise en charge de cet accident vasculaire cérébral ; 6°) de fournir
4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04807_20220705
5 juillet 2022
A B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Ch civ. 1-4 copropriété
66fe358291b69e88a370ff1f
2 octobre 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Cécile
Sociale C salle 1
643e35aa83146e04f531ebe6
14 avril 2023
DOMOTI [Adresse 2] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me Cécile HULEUX, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Patricia JEANNIN, avocat au barreau
Chambre Commerciale
651e53bba81daa831884f698
4 octobre 2023
) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Cécile
Chambre 4-3
5fd9b6dece6191ac997fedaf
22 novembre 2019
légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cécile
6253cdcfbd3db21cbdd948f3
30 avril 2020
Ayant pour avocat Me Cécile BOURGON, membre de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS, D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- Madame K...
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