Elle a créé le jeu Cutie Stix, atelier de création, comprenant des bâtonnets (Stix) qui peuvent être coupés et troués grâce à des outils de découpe et de perçage afin de réaliser des bijoux.

encouragent la perception du végétal depuis l'espace public, le projet prend en compte cette disposition non impérative, dès lors qu'il favorise cette perception du végétal, depuis la rue de la Motte Brûlon, grâce

rappelés dans la lettre distribuée le 14 janvier 2021 étaient : - les informations relatives à la puissance électrique et à la surface, - la fourniture de plans (masse, façade, toitures, document graphique

rappelés dans la lettre distribuée le 14 janvier 2021 étaient : - les informations relatives à la puissance électrique et à la surface, - la fourniture de plans (masse, façade, toitures, document graphique

des travaux d'aménagement ainsi que les pièces graphiques.

ne fournit à la cour aucun élément sur le suivi de l'accord passé avec l'ensemble des syndicats le 19 janvier 1999; Attendu que ce n'est que le 21 décembre 2007 que l'employeur a communiqué des graphiques

Oem-Achat est un logiciel utilisable à distance via un navigateur internet (logiciel dit ASP) qui permet notamment aux utilisateurs de la place de marché de passer des commandes via l'interface graphique

du code de justice administrative ; - le tribunal administratif a dénaturé les pièces du dossier et entaché sa décision d’erreur de droit en jugeant que la représentation inexacte par le document graphique

. / Il précise, par des documents graphiques ou photographiques, l'insertion dans l'environnement et l'impact visuel des bâtiments ainsi que le traitement de leurs accès et de leurs abords. " Aux termes

dossier de demande de permis de construire n'était pas complet au regard de l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme ; il ne comprend aucun élément s'agissant de l'assainissement ; les documents graphiques

, il ressort des pièces du dossier que le rapport sur les orientations budgétaires transmis aux conseillers municipaux précise les chiffres clés en matière de prévisions budgétaires et comporte un graphique

. / Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques. Ces documents graphiques peuvent contenir des indications relatives au relief des espaces auxquels il s'applique. ".

préalable est incomplet dès lors qu'il ne comporte pas leur accord de construire sur le mur mitoyen ; - le dossier de déclaration préalable est incomplet dès lors qu'il ne comporte pas le document graphique

. / Il précise, par des documents graphiques ou photographiques, l'insertion dans l'environnement et l'impact visuel des bâtiments ainsi que le traitement de leurs accès et de leurs abords. " Par ailleurs

Il ressort des documents graphiques du plan local d'urbanisme intercommunal que le cœur d'îlot végétalisé de la commune de Paroy-sur-Tholon, à l'intérieur duquel se situent les parcelles des requérants

l'établissement de crédit d'avoir manqué à son devoir de mise en garde, - la réduction de l'indemnité stipulée dans le prêt au titre de la clause pénale, - des délais de paiement, - subsidiairement, un délai de grâce

insuffisamment précise par le tribunal ; en particulier, il était indiqué au preneur qu'il avait la 'possibilité de saisir, à tout moment, la juridiction compétente aux fins de demander un délai de grâce

plainte déposée par une dame [K] ainsi qu'une attestation rédigée par elle établissant qu'elle a pris possession de l'appartement litigieux sur la base d'un bail frauduleux et qu'elle n'a pu trouver ' grâce

condamné Mme [T] [U] à payer à Mme [D] [S] épouse [I] la somme de 6 890 euros au taux d'intérêts légal à compter de la signification du jugement ; - rejeté la demande de Mme [T] [U] en délais de grâce

mise en demeure, en 2020 puis en 2022, de payer des cotisations impayées sur une période de quatre ans, il était établi qu'elle était confrontée à une impossibilité de faire face à son passif exigible grâce