CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 530 résultats pour « QUESNEL Anne-Marie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

697262e4cdc6046d47510cb4

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[O] rappelle que le jugement querellé a été signifié à la société Starter 60 le 11 mars 2025.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

627f48db551627057d32dfe2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Dans ses dernières conclusions, notifiées le 10 mars 2020, la SCP Brochieux Guerrin-Maingon demande, de son côté à la cour : - de réformer le jugement querellé, - de juger que les consorts [W] ne justifient

Source officielle
CA

2ème Chambre

68885725dbf0f4a9225a769d

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

2022, dont l'avis de réception est signé du 17 mars suivant, la S.N.C.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

69fc2352cdc6046d47e16eee

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

2023, Annuler : La mise en demeure MD23006 au titre de l'année 2019 d'un montant total de 29 731,72 euros en principal et en majorations, La mise en demeure MD23007 au titre de l'année 2020 d'un montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9496b

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67ecc7c78e074ba02f40a2b5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

2025, à 13h42, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa1fcfa34ad1000858173f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Mme [F] produit un planning prévisionnel des mois de mars à mai 2019, sur lequel elle est notée d'astreinte de week-end à cinq reprises sur trois mois.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a0becdc6046d4745c915

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par acte d'huissier en date du 15 mars 2022, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93032

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Ch. civile A ARRET No du 09 MARS 2016 R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c37

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Jean Marc Z..., Mme Nathalie Z..., M. Jean Marie Christian Z..., Mme Dominique Nathalie Marcelle Z... épouse G..., M. Alain Z..., Mme Martine Jacqueline Z...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

64a7b0443bcaf505db6966d2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 794 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 14 Septembre 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 Mars

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62760bef593736057d78a8a8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Ange FIORITO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Suzie BRETER.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6312f074ef56904f13d44de7

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

N° RG 22/02817 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGITH Décision déférée : ordonnance rendue le 31 août 2022, à 10h44, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67908b2b4143037ceabfbf6d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de décision : B N° RG 25/00305 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKUUU Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2025, à 18h59 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffac01

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

TRESORERIE PRINCIPALE [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffac02

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller rapporteur Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

631834e90876004f131a60a0

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

RG 22/02855 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGI7F Décision déférée : ordonnance rendue le 04 septembre 2022, à 11h17, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68e9e484154299c7318fb358

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

de décision : B N° RG 25/05480 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCBJ Décision déférée : ordonnance rendue le 08 octobre 2025, à 14h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68e9e484154299c7318fb35c

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

de décision : B N° RG 25/05476 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCAZ Décision déférée : ordonnance rendue le 08 octobre 2025, à 14h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68e9e485154299c7318fb37a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

et de décision : B N° RG 25/05461 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMB4J Décision déférée : ordonnance rendue le 08 octobre 2025, à 11h05, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Marie-Anne

Source officielle

Page 46 sur 427

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.