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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA03518_20230317
17 mars 2023
Soyez, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 17 mars 2023. La rapporteure, C.
DCA_21PA04452_20240112
12 janvier 2024
Soyez, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 12 janvier 2024. Le rapporteur, J.-E. SOYEZLe président, S.
DCA_25PA01713_20251219
19 décembre 2025
Lemaire, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 19 décembre 2025.
DCA_25PA03629_20260430
30 avril 2026
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 30 avril 2026. La rapporteure, S.
CHAMBRE SOCIALE B
625bae5244cde4277d1bd533
15 avril 2022
[Localité 5] ([Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Laurence SEGURA-LLORENS
Pôle 1 - Chambre 2
635237868c924eadffcc4954
20 octobre 2022
Localité 10] (ISRAEL) Mme [I] [A] ÉPOUSE [N] épouse [N] [Adresse 7] [Localité 10] (ISRAEL) Représentés par Me Laurent POZZI-PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistés par Me Lorène
Cour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88928
23 octobre 2006
Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Septembre 2004 RG : 03/00897COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE SOCIALE - AARRÊT DU 23 OCTOBRE 2006APPELANTE :Madame Jacqueline X... ... représentée par Me Laurence SEGURA-LLORENS
Pôle 1 - Chambre 8
6322c166e2d0c6fcb0c3cb58
2 septembre 2022
Adresse 1] [Localité 4] Mme [S] [E] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistés par Me Mikaël LOREK
Pôle 5 - Chambre 10
69e1d011cdc6046d4789a216
16 avril 2026
Xavier BLANC, Président de la chambre 10 pôle 5 Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Mme Solène LORANS, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par
2ème Chambre B
69eafd1bcdc6046d4757540a
23 avril 2026
[N] [E] Né le 20 octobre 2003 à [Localité 1] (CÔTE D'IVOIRE) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eloïse CADOUX de la SELARL LOZEN AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1407 (bénéficie
68e894a8d8f6cc6d55dd3fc8
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre, Madame Solène LORANS, Conseillère, Mme Sylvie CASTERMANS
5ème CH (référés)
68fdb95844e5e6a4bb224694
22 octobre 2025
Par acte du 29 avril 2021, les sociétés SBH IMMO CONCEPT et SBH CONCEPT ont fait assigner la SCI LORENT CAMARUCHE devant le tribunal de proximité de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy en paiement notamment
12e chambre
651fa5c9c601f083189919fa
5 octobre 2023
Nanterre n° 518 848 387 [Adresse 1] [Localité 9] Représentées par Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 et Me Mikaël LOREK
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a11ff656d26d0f8b57c87
26 avril 2023
social [Adresse 2] N° SIRET : 520 465 576 représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Marie GIRINON substituant Me Brigitte LOOTEN
Ch. Sociale -Section A
62848fe2498a54057d102dac
17 mai 2022
2020 APPELANTE : SA BNP PARIBAS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 16, Boulevard des Italiens 75009 PARIS représentée par Me Thibault LORIN
Chambre Commerciale
6688de1b676b73dd81b96d88
4 juillet 2024
[L] [U] né le 20 Mars 1980 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Thibault LORIN de la SARL ANAÉ AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE PARTIE INTERVENANTE
Référés
688311254d9076bf079c227b
23 juillet 2025
[Adresse 7] [Localité 4] assistée de Me Didier CAILLAUD de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS SARL TERMAPROTEC [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Lorans
678f382d06f4e91c5f36c44e
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Solène LORANS, conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrat
67f4adaf76ec6bab6dfbac07
7 avril 2025
L'affaire a été débattue le 03 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, présidente , Monsieur Xavier BLANC, président, Madame Solène LORANS
5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856738
8 avril 2025
APPELANTE : Mademoiselle [R] [S] née le 23 Décembre 1956 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Céline VILA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Llowens
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