CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 143 résultats pour « Llorrens »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03518_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

Soyez, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 17 mars 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA04452_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Soyez, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 12 janvier 2024. Le rapporteur, J.-E. SOYEZLe président, S.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA01713_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Lemaire, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 19 décembre 2025.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA03629_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 30 avril 2026. La rapporteure, S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

625bae5244cde4277d1bd533

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[Localité 5] ([Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Laurence SEGURA-LLORENS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

635237868c924eadffcc4954

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Localité 10] (ISRAEL) Mme [I] [A] ÉPOUSE [N] épouse [N] [Adresse 7] [Localité 10] (ISRAEL) Représentés par Me Laurent POZZI-PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistés par Me Lorène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88928

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Septembre 2004 RG : 03/00897COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE SOCIALE - AARRÊT DU 23 OCTOBRE 2006APPELANTE :Madame Jacqueline X... ... représentée par Me Laurence SEGURA-LLORENS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6322c166e2d0c6fcb0c3cb58

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Adresse 1] [Localité 4] Mme [S] [E] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistés par Me Mikaël LOREK

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1d011cdc6046d4789a216

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Xavier BLANC, Président de la chambre 10 pôle 5 Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Mme Solène LORANS, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par

Source officielle
CA

2ème Chambre B

69eafd1bcdc6046d4757540a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[N] [E] Né le 20 octobre 2003 à [Localité 1] (CÔTE D'IVOIRE) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eloïse CADOUX de la SELARL LOZEN AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1407 (bénéficie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre, Madame Solène LORANS, Conseillère, Mme Sylvie CASTERMANS

Source officielle
CA

5ème CH (référés)

68fdb95844e5e6a4bb224694

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par acte du 29 avril 2021, les sociétés SBH IMMO CONCEPT et SBH CONCEPT ont fait assigner la SCI LORENT CAMARUCHE devant le tribunal de proximité de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy en paiement notamment

Source officielle
CA

12e chambre

651fa5c9c601f083189919fa

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Nanterre n° 518 848 387 [Adresse 1] [Localité 9] Représentées par Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 et Me Mikaël LOREK

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a11ff656d26d0f8b57c87

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

social [Adresse 2] N° SIRET : 520 465 576 représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Marie GIRINON substituant Me Brigitte LOOTEN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fe2498a54057d102dac

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

2020 APPELANTE : SA BNP PARIBAS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 16, Boulevard des Italiens 75009 PARIS représentée par Me Thibault LORIN

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1b676b73dd81b96d88

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[L] [U] né le 20 Mars 1980 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Thibault LORIN de la SARL ANAÉ AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
CA

Référés

688311254d9076bf079c227b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

[Adresse 7] [Localité 4] assistée de Me Didier CAILLAUD de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS SARL TERMAPROTEC [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Lorans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

678f382d06f4e91c5f36c44e

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Solène LORANS, conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

67f4adaf76ec6bab6dfbac07

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

L'affaire a été débattue le 03 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, présidente , Monsieur Xavier BLANC, président, Madame Solène LORANS

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f2ebd7282443856738

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

APPELANTE : Mademoiselle [R] [S] née le 23 Décembre 1956 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Céline VILA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Llowens

Source officielle

Page 47 sur 58

← PrécédentSuivant →