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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed2
19 février 2008
X... le 15 janvier 1996 à 11 h 55 à Vallauris ; que Mme Y... blessée dans la collision décédait des suites de ses blessures ; Attendu qu' il résulte du procès- verbal de police que Mme Y... sortait
6253cb59bd3db21cbdd8d5a4
2 février 2011
* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 19 mai 2006 à AJACCIO, Monsieur Paul X...était blessé par balles alors qu'il se trouvait au volant de son véhicule.
6ème chambre
DCA_23NT03149_20240702
2 juillet 2024
L'enquête diligentée par l'IGPN a révélé que l'intéressé est sorti de son véhicule " visiblement non blessé ", qu'il a été immobilisé face contre terre et menotté les mains dans le dos alors qu'il se débattait
5ème chambre
DCA_23NT03657_20250128
28 janvier 2025
A est un " ancien combattant de la brigade Batticaloa-Ampara blessé lors de l'offensive de Jesikuru ".
DCA_19VE01276_20221122
22 novembre 2022
Le 15 décembre 2012 au soir, alors qu'elle roulait sur l'avenue du général de Gaulle à Clamart en direction de Paris, Mme C B a chuté de son scooter et est décédée dans la nuit des suites des blessures
Juge des référés
ORCA_24VE02525_20250114
14 janvier 2025
B et Mme A soutiennent qu'ils seraient exposés à un risque de traitements inhumains ou dégradants en cas de reconduite en Grèce, et exposent, notamment, que leur fille a été gravement blessée à la main
ORCA_25NC02865_20251125
25 novembre 2025
d'invalidité est fixée à la date de reprise des fonctions après consolidation ou, dans les cas prévus au quatrième alinéa de l'article 1er, à la date de la constatation officielle de la consolidation de la blessure
6253ccfcbd3db21cbdd91eae
2 mai 2014
Sur les blessures involontaires, M.
5e chambre Pole social
662b43ccfe25450008314938
25 avril 2024
[P] [L] a été déclaré consolidé de ses blessures le 23 septembre 2014. Le 7 janvier 2015, la Caisse Primaire d'assurance maladie de Vaucluse a alloué à M.
Sociale D salle 3
6639c3cb941311000823867b
19 avril 2024
-Compte tenu de la gravité des blessures de M.
Chambre 1-6
64a7af053bcaf505db69624c
6 juillet 2023
août 2016 alors qu'elle participait à un tournoi amical de football avec son club l'association Sporting Club de [Localité 7] Var, qui était opposé à l'Olympique Lyonnais, elle a été victime d'une blessure
6253cc33bd3db21cbdd8f732
16 mai 2012
Il souligne en effet que selon l'article L 442-6 du code de la sécurité sociale, la CPAM fixe la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure d'après l'avis du médecin traitant ou en cas de
Ch.sociale-protec.sociale
69737c6dcdc6046d476c2c39
22 janvier 2026
[R] [D], coupables de blessures involontaires avec incapacité supérieure à trois mois sur sa personne et mise à disposition du travailleur d'équipement de protection individuelle sans information ni formation
Chambre 4-8b
665aba3d97d59200081072b5
9 janvier 2024
conséquences de l'accident ou les suites éventuelles, en particulier la durée probable de l'incapacité de travail, si les conséquences ne sont pas exactement connues. (') Lors de la guérison de la blessure
Pôle 6 - Chambre 12
60364fad926bd0b0d0f98394
12 novembre 2015
Il se prévaut d'abord de la décision pénale en date du 14 septembre 2010 déclarant cette société coupable de blessures involontaire par manquements à une obligation de sécurité pour l'avoir laissé travailler
6253c880bd3db21cbdd85707
14 novembre 2001
espèces sa sérologie positive ne peut résulter que d'un fait unique à savoir son séjour en milieu hospitalier nécessaire à recevoir les soins et subir les interventions chirurgicales à raison des blessures
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00768_20250929
29 septembre 2025
, et d’autre part, de blessures ou maladies non imputables au service, relève des dispositions précitées de l’article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite à la condition que les
4ème chambre
DCA_25NT00768_20260410
10 avril 2026
-Lorsque les faits prévus à l'article L. 233-1 ont été commis dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité
Chambre commerciale
6a210833cdc6046d4708c5f3
3 juin 2026
HOTEL LE GRAND BLEU C/ S.A.S. HUMAPRO S.E.L.A.S.
1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7350d808eb34e455468
11 juillet 2024
° décrire les souffrances physiques et psychiques endurées du fait des blessures subies et les évaluer sur l'échelle habituelle de 7 degrés.
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