repérées 1, 2 et 3 doivent être remplacées, la solive n°1 en rive est à doubler, le reste apparent (3 solives) sera traité fongicide et insecticide » ; Le règlement de copropriété, établi en 1952, stipule

Monsieur X... ayant cessé d'honorer ses engagements, une mise en demeure lui a été adressée le 16 mars 1992 entraînant la résiliation du contrat de l'exigibilité du solde du prêt.

la Réunion a déclaré entre les mains de Maître Z..., ès-qualités de représentant des créanciers, une créance de 29 456, 51 euros se décomposant ainsi qu'il suit : 1 549, 11 euros représentant le solde

la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication par tout moyen à votre convenance, des documents suivants, relatifs à l'invalidité de son permis de conduire pour solde

Le solde de tout compte n'ayant pas été remis, la formation des référés du conseil a, par ordonnance du 3 avril 2019, notamment : - condamné à titre provisionnel la société à payer aux ayants droit la

Saisi par la BNP PARIBAS d'une action en paiement du solde débiteur du compte courant et du solde restant dû des trois prêts, par jugement du 21 juin 2007 le Tribunal d'instance de BELLAC a dit que M.

en déduction des sommes arrêtées au titre du solde provisoire de sorte qu'ils ne sont redevables d'aucune somme.

Sur le solde de tout compte Le reçu pour solde de tout a été signé le 25 avril 2017 par le salarié.

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] N° SIRET : 382 900 942 Représentée par Me Michèle SOLA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0133 Ayant pour avocat plaidant

[P] deux factures finales, l'une relative au hammam datée du 6 décembre 2016 mentionnant un solde dû de 2 605,45 €, l'autre relative au spa datée du 12 septembre 2017 mentionnant un solde dû de 9 100 €

APPELANTES HERAKLES SA venant aux droits de SNECMA PROPULSION SOLIDE qui a fait l'objet d'une fusion absorption au capital de 34.658.780 euros immatriculée au RCZS de BORDEAUX sous le numéro 440 513

ou à la baisse selon le solde qui sera vérifié à l'occasion de ces vérifications.

condamnés à payer à la SOCIETE GENERALE à titre provisionnel la somme de 134 205 € portant intérêt au taux légal et dit qu'ils pourraient s'acquitter de cette somme en 23 mensualités de 2 000 €, le solde

En cas de variation de ce solde d’une année civile sur l’autre, seule la différence positive entre ces deux soldes peut légalement être incluse dans le revenu imposable de l’associé, l’actionnaire ou le

paiement d'une indemnité compensant la perte de revenu par suite d'une discrimination de salaire comparativement à un collègue effectuant le même travail, demande formée après signature d'un reçu pour solde

AprSs avoir appris de la soci,t, Sobral .

Il en a déduit, à juste titre, que le solde du décompte général s'établissait, compte tenu du montant des acomptes payées, soit 252 163,25 euros, à la somme de 4 316,75 euros. 3.

[O] le solde de son marché de travaux le jour de la réception. Un permis de construire modificatif a été délivré le 15 février 2011.

De plus vous avez entrepris de créer un fichier accessible à tous les membres de CORSICA SOLE (y compris les stagiaires) recensant toutes les clés d'activation des licences possédées par CORSICA SOLE

[K], consistant en un paiement à la société [1] d'une mensualité de 11 500 € , montant de son épargne, et effacement du solde des créances. 2-Statuant sur le recours de M.