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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
679336b1cc9763289b725114
23 janvier 2025
[J] [H] un véhicule d'occasion de marque Land Rover, modèle discovery 2.0 SDV4 au prix de 50 000 euros.
3ème chambre
6867638ba9510a2e90cf24e8
3 juillet 2025
[T] [E] a acquis auprès de la SA Auto Services un véhicule d'occasion Ford Focus 1.0i 125 ch, immatriculé [Immatriculation 5], au prix de 17 900 euros TTC.
Chambre 1-4
63d3795bd1bc2605de4b457f
26 janvier 2023
Le 1er juin 2016, le véhicule a été touché par une inondation.
Pôle 5 - Chambre 6
6036a7da7d675f499f1db13b
17 septembre 2015
en l'absence d'action en revendication sur les biens ou leur prix de vente par la société BMW Finance ; que la saisine de l'administrateur judiciaire d'une demande de revendication de 32 véhicules le
1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae2
5 juillet 2022
[I] [P], par 1'intermédiaire de la société AUTOEASY, un véhicule d'occasion mis en circulation le 7 avril 2010, de marque CITROËN, modèle C5, immatriculé AP-674-WZ, d'un kilométrage de 133.545 km, moyennant
Cour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93605
20 octobre 2016
Christian X... a passé commande auprès de la société ABC CAR, exerçant sous l'enseigne V 12 AUTOMOBILES, d'un véhicule d'occasion de marque PORSCHE 997 Carrera 4S tiptronic, mis en circulation pour la
4e chambre civile
696b4cd9cdc6046d479fde5e
16 janvier 2026
* * * FAITS ET PROCÉDURE 1- Le 9 août 2013, Messieurs [S] [U] et [T] [A] [K] ont acquis un véhicule d'occasion de marque Volvo auprès de M.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
65b368fe8c0355000835f53c
25 janvier 2024
Il reconnaît que le kilométrage d'un véhicule a un impact nécessaire sur le prix de vente mais qu'il n'est pas exorbitant pour un véhicule d'occasion, de telle sorte que l'on peut émettre un doute sur
Pôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84cda
10 mai 2017
La société Lapied a fait l'acquisition d'un véhicule d'occasion de marque Volkswagen, type Touareg au prix de 68 500 euros.
Chambre 1-7
6364ba8de405357f749ea684
3 novembre 2022
lié au fait que le certificat de cession mentionnait un véhicule essence alors qu'il s'agissait d'un véhicule GPL.
CHAMBRE 8 SECTION 1
69f4419bcdc6046d472e70d3
30 avril 2026
[Q] [C] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule d'occasion de marque Peugeot 208 d'un montant de 12 164 euros, remboursable en 48 loyers. Le véhicule a été livré à M.
Chambre civile 1-3
660f951ba40f8b0008cb79bb
4 avril 2024
[D] [O] a fait l'acquisition d'un véhicule d'occasion de la marque Audi, immatriculé [Immatriculation 7], mis en circulation pour la première fois le 16 juin 2011, auprès de Mme [B].
1re chambre 2e section
63b5472dc9018405dfcaae51
3 janvier 2023
présidente placée, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN EXPOSÉ DU LITIGE Le 1er juin 2018, Mme [M] [C] a acheté auprès de Mme [K] [L] un véhicule
67f8aaa33b6868ad1f983814
10 avril 2025
direction pour un montant total de 2943 euros et ces devis sont insuffisants à établir l'existence d'un vice antérieur à la vente relevant de la garantie des vices cachés qui exclut - s'agissant d'un véhicule
2 e chambre civile
679482f7c6ca88188aff69e6
[I] a acquis de la société Djelauto pour un prix de 6.385,76 euros TTC un véhicule d'occasion Jumper 2.8 HDI de marque Citroën, délivré avec un certificat d'immatriculation provisoire sous le numéro [Immatriculation
1ère chambre civile B
6448c0b25ca6d8d0f8ef68cf
25 avril 2023
Après la cession du véhicule, M. [O] s'est aperçu que le véhicule perdait de l'huile et a adressé son véhicule au garage Degueurce et fils.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01215_20240516
16 mai 2024
L'EURL Ben Autos, qui avait pour activité l'achat et la revente de véhicules d'occasion et dont M.
Pôle 4 - Chambre 8
6440d81fe704a005d1ed70d3
19 avril 2023
[F] [E] utilisait le véhicule litigieux en tant que VTC, il était assuré auprès de l'assureur L'Equité et qu'il n'a plus utilisé ce véhicule en tant que VTC lorsque sa mère a utilisé ce véhicule dans sa
Chambre 1-1
653a0634d0451e8318d0e8f3
25 octobre 2023
, des frais de remplacement du boîtier de thermostat, des frais d'assurance du véhicule et du préjudice résultant de l'immobilisation du véhicule.
65b0b9a48d0ccf000877e469
23 janvier 2024
La garde du véhicule a été confiée à M. [O] [E]. Dans un premier temps, la restitution de ce véhicule à M.
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