Le cabinet d'architecture ARCHIMED a reçu une mission de maître d'oeuvre.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊTSUR DEFERE DU 31 JUILLET 2014 N°2014/394 Rôle N° 14/04562 SAS TANGRAM ARCHITECTES Société S.M.A.B.T.P. C/ S.A.

de l'architecte n'ayant aucune incidence sur ce point, étant relevé que le Conseil de l'Ordre des Architectes n'a formulé aucune observation particulière à ce sujet, - que le juge apprécie souverainement

[Z], architecte, et la SARL Abscisse Réalisations dont le gérant est M.

demande de copie des éléments suivants relatifs au marché de travaux numéro 13 069 ayant pour objet l'aménagement total du chemin Lieutaud et du boulevard du Fer à Cheval sur la commune de Gémenos : 1)

A et mis à sa charge le versement à la commune de Magstatt-le-Haut et à la SCI Tiergarten la somme de 1 000 euros chacune en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

[T] architecte, dans son rapport en date du 20 décembre 2017.

[O] [I], architecte assuré auprès de la Compagnie Mutuelle des Architectes Français (MAF), un contrat d'architecte portant sur des travaux de réalisation d'un hôtel-restaurant dans l'ensemble immobilier

JOURDON Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Jacques MONFERRAN Me Agnès VINCENT Me Jérôme HORTAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1

Il résulte des articles L. 622-5 et R. 641-1, 11°, du code de la sécurité sociale que les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils, artistes auteurs

... 29000 QUIMPER représenté par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués assisté de Me Emmanuel CHRETIENNOT, avocat FAITS ET PROCÉDURE En 1995 la SCI Le Colisée a confié à Monsieur Yves X..., architecte

[N], architecte. Le montant prévisionnel du chantier a été fixé à 360.000 € HT. Un désaccord est survenu entre les parties concernant les honoraires de l'architecte et le budget du chantier.

EXPRO, JCP DE [Localité 1] N° RG 11-21-154 APPELANT : Monsieur [L] [G] né le 25 Novembre 1988 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Flora AIGUESVIVES

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2025 N° 2025/34 Rôle N° RG 20/11736 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGSN5 [Z] [P] C/ [N] [V] [C] [W] [H

Considérant ce qui suit : 1.

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 06/04/2023 **** RECOURS EN RÉVISION N° de MINUTE : N° RG 21/06482 - N° Portalis

Par conclusions du 21 septembre 2007 auxquelles il convient de se reporter pour plus ample exposé de leurs prétentions et de leurs moyens, la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS et le cabinet d'architecture

L'article G 10 du contrat d'architecte conclu entre M. et Mme [G] et M. 

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 03 OCTOBRE 2024 (n° /2024) Numéro

Par arrêt du 14 décembre 2017, la cour, constatant le décès de Madame [D] [Y] survenu le [Date décès 1] 2017, a ordonné la radiation de l'affaire.