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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66162be999851e0008f1e796
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 avril 2024 N° RG 22/01543 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3NU -PV- Arrêt n° 176 [V] [Z] / [T] [J], [E] [A] épouse [J] Jugement au fond, origine
6e Chambre C
5fdd558e1ea200bd77e71e5d
20 septembre 2018
Cette décision a été déférée à la Cour.
CHAMBRE 2 SECTION 2
6163278f33484180ee7228bb
28 juin 2011
Par courrier du 21 mars 2006, la SAS BOET STOPSON informait la SNC SDEZ de son souhait de cesser toutes relations entre elles au 31 mars 2006.
Pôle 5 - Chambre 8
652f7910b053208318995b0d
17 octobre 2023
, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT , Présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Un rapport a été présenté à
Chambre sociale 4-4
66878d2705d6f7f678d495b4
3 juillet 2024
d'année, fixé le 19 juillet 2017, comme cela avait été le cas l'année précédente.
Cour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91995
22 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Sophie BARBAUD, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Pôle 5 - Chambre 4
65166c71788aac83189e9c97
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure Dallery, présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie Depelley, conseillère, Monsieur Julien Richaud
Chambre commerciale
62cd0f2fe91c8e9fcf071397
6 juillet 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Madame
13e chambre
5fdc6b862935d88f22934e70
27 novembre 2018
: L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Septembre 2018, Madame Sophie VALAY-BRIERE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE
Pôle 6 - Chambre 5
61631513e03efc4516bd2d6e
15 décembre 2011
5] comparant en personne assisté de Me Anne-Sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 INTIMÉE SAS TARSUS FRANCE VENANT AU DROIT DE LA SOCIÉTÉ SEPIC [Adresse 1] [Adresse 1] [
CHAMBRE SOCIALE A
6163a23f4e100fed5ecc2e98
26 mai 2010
Monsieur [J], au cours de l'année 2005 est devenu membre du comité de direction.
65166cc4788aac83189e9e34
: L'affaire a été débattue le 24 Mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Laure Dallery, présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur
66bc487aa5822c82a7cbdf99
13 août 2024
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Chambre A - Commerciale
62c5294fa2c423637907966c
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme CORBEL, Présidente de chambre Mme ROBVEILLE, Conseiller M.
62d79aaf71d9f5effbdf296b
19 juillet 2022
Pôle 6 - Chambre 4
6a17d1efcdc6046d473103b7
27 mai 2026
l'arrêt de la cour d'appel du 8 octobre 2013 et qui ont été communiqués lors de l'examen par la cour d'appel des demandes formées contre elle.
Pôle 5 - Chambre 11
63cb92e99c02507c9078dde5
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE
616372491cf28a447224dfab
15 mars 2011
Dans un courrier du 3 janvier 2005, le président s'est dit surpris, ajoutant qu'il restait à la disposition du salarié pour détailler son nouveau poste.
Pôle 4 - Chambre 6
60335badceaa500cb2b75ac2
30 juin 2017
au répertoire général : 14/25999 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 21 Octobre 2014 -Cour de Cassation - N°Arrêt 1265 F-D sur un pourvoi rendu sur un arrêt du 14 Septembre 2012- Cour d'appel de
Chambre 1-5
5fdaca49b701765c89c40da0
23 mai 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHERFILS Me COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
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HERVILLARD, Anne-Sophie, Caroline, COURTY
14/10/2022
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