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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
670f584c4ad0d5ee7d7e5c9c
15 octobre 2024
AMIRA, représentée par Me Corinne NJINE TESSIER, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0005LKV Intimée : Mutuelle MUTUELLE MAPA Déffaillante ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 du code
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae37603bf88a18849e5
17 octobre 2024
CREDIT LOGEMENT [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Corinne TACNET de l'ASSOCIATION TACNET CORINNE ET SERGE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 118 INTIMÉS Monsieur [O] [W]
Chambre civile
6791dfee1c87724b5e69d8a9
22 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
6791dfef1c87724b5e69d8af
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
67ef6e1947c7caf29d4c4f17
3 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER
Chambre 2 A
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Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
653a0693d0451e8318d0ea13
25 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Chambre 1-6
65449cb1c71a6a83181c8c50
2 novembre 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - l'ASSOCIATION CABINET CENAC & ASSOCIÉS -SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON Décision déférée à la Cour
Chambre sociale
68fc59c7af64986e40f71a7a
9 octobre 2025
Localité 3] Représentant : Me Thierry GANGATE de la SELARL GANGATE ET MARGERIN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 09 octobre 2025 Nous, Corinne
Cour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3c
16 novembre 2015
COMPARANT-assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de CREUSE Madame Sandra Y..., demeurant...
11e Chambre A
616243ca1217cad6c0164a02
3 juin 2014
SHIP FACTORY, C/ SCI HE NE SSA Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Valérie BETOLAUD DU COLOMBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
6253cc77bd3db21cbdd902e7
22 février 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Corine X... ... 22190 PLERIN Appelante, comparante en personne, assistée
6253cc7bbd3db21cbdd90372
13 décembre 2012
par Me Mary-Laure A..., gérante en exercice, Débats L'affaire a été débattue le 27 novembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne
6253cc8abd3db21cbdd906e8
27 mai 2013
délibérés conformément à la Loi ; --- = = oO § Oo = =--- PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : Monsieur Geoffrey X..., demeurant 12 Ter Couchenoux-23220 MOUTIER MALCARD COMPARANT, assisté de Me Corinne
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00054_20230406
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01231_20220523
23 mai 2022
de l’opération s’est manifestée tant en amont de l’opération de travaux que dans le cadre de l’exécution des travaux ; de cette absence de coordination résulte une série de postes de préjudices ; 6°
6253c8bfbd3db21cbdd8624e
11 mars 2002
VIAFRANCE a confié à la SA COLIN les travaux de gros oeuvre et à la SNC SCREG OUEST les terrassements et remblais.
Chambre Sociale
642fb68ccece1704f574775c
Il accomplissait des tâches de manutentionnaire ou de balayeur, constamment surveillé par la coordinatrice de travaux.
5e Chambre
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12 janvier 2023
VERSAILLES Code nac : 88G 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 12 JANVIER 2023 N° RG 21/03391 N° Portalis DBV3-V-B7F-U2YT AFFAIRE : [B] [P] C/ Caisse de Coordination
6253cde8bd3db21cbdd94edd
24 juin 2021
et SASEMA : - désordres concernant les infiltrations (désordre 2) : les sociétés MICHEL CORBIN et CIRP, - désordres concernant les condensations (désordre 3) : les sociétés MICHEL CORBIN et SASEMA ;
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