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3 529 résultats pour « Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b250

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

A... a été contraint de vous mettre en demeure de rencontrer à bref délai les deux clients principaux : SOCOPAL et EDOUARD B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfef

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

régime matrimonial à l'épouse la jouissance d'un appartement situé..., – a fixé à 2000 € la pension alimentaire due par le père pour l'entretien et l'éducation des enfants majeurs Paul-Alexandre et Édouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92747

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Bruno GRACIANO, avocat postulant au barreau de BESANCON et par Me Jean-Jacques DIEUDONNE, avocat plaidant au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af68cbb6c6260008b530e0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentant légal, venant aux droits de BANQUE SOLFEA en vertu d'une cession de créance du 28 février 2017 N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée de Me Edgard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ff

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Des relations de Madame Elisabeth X... et de Monsieur Bruno Z... sont issus trois enfants : - Edgar, né le 12 juillet 1990 ; - Roxane, née le 1er juillet 1993 ; - Manon, née le 7 juin 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91ccc

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

d'Eguilles 60 rue Travertin 13510 EGUILLES représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS - avocats associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6a045bf0cdc6046d47946045

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f33fe11beca089b88d4c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller, chargé du rapport qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f340e11beca089b88d58

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller, ayant charge du rapport qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65b20bbdc4cf860008dff413

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ledit arrêt a été prononcé par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2024, signé par Monsieur Edgard PALLIERES, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre et Madame Martine Thomas, Greffier

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65c32ee311f78b0008e3e363

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ledit arrêt a été prononcé par mise à disposition au greffe le 19 janvier 2024, signé par Monsieur Edgard Pallières, Conseiller, en l'absence du Président de Chambre empêché et Madame Martine Thomas, Greffier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdca4560795a008872d432a

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Edgard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb938cb006537228fb1e0a

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Edgard VINCENSINI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdbfa361e91711e7b9c4cba

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

097 902 04319 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Edgard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162c5151e6e0556734908a3

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

BANQUE SOLFEA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL en la personne de Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocats au barreau de PARIS (toque : K0111) Assistée de Me Edgard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c925

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Papeete, prise en la personne de son directeur Monsieur Edgard Y... ; Appelante par requête en date du 15 mars 2006, déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'Appel le 20 mars 2006, sous le numéro

Source officielle
CA

1re chambre civile

696126fdcdc6046d47c2898e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: jugement du 20 janvier 2023, rendu par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 11-21-102 APPELANT : Monsieur [K] [W] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Edouard

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321a6f9e4ea48318f5aade

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e913ef607c90ab6724

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

EXPRO, JCP de [Localité 2] le 09 Septembre 2021 Appelante : Madame [D] [G], représentée par Me Edouard RIGAUD de la SELASU ER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0075 Intimées : Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64a50cb7b8594705dbfccb3f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

civile exercée contre les dirigeants ou les associés Décision attaquée : n° 2020018230 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 20 Mai 2021 Appelant : Monsieur [V] [H], représenté par Me Edouard

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BENSAMOUN, Edgard, Georges

SIREN 943583310Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/08/2026

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Ventes et cessions

DONG, Zewei, Raphaël, BARBUAT, Edgard, Fernand, Albert

SIREN 108045881Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

Acte en date du 15/07/2026 enregistré au au SPFE Aube le 16/07/2026 sous le numéro Dossier n°2026 00016199, référence 1004P01 2026 A 01085, Adresse du nouveau propriétaire: 3 Boulevard des Grands Fossés 10130 Ervy-le-Châtel

25/08/2026

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Radiations

EDGARD

SIREN 983003161Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

19/08/2026

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Procédures collectives

Benhouda, Rémy Edgard, Benhouda (EI)

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. Rémy Benhouda pour une durée de 2 ans.

11/08/2026

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Modifications diverses

POZZO DI BORGO, Michaël, Edgard, Didier

SIREN 101446417Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

09/08/2026

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