élisant domicile chez Me Emmanuel X...

. ... 75018 PARIS Madame Meryem Y... épouse X... ... 75018 PARIS EN PRESENCE DU MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant

la cour : Jugement rendu le 5 Novembre 2012 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA (RG no12/821) Saisine de la cour : 14 Décembre 2012 APPELANT LA PAYEUSE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE Elisant

Elisant par la suite domicile à Poitiers, elle a sollicité en novembre 2020 un titre de séjour en se prévalant notamment de sa vie privée et familiale et d'une promesse d'embauche puis, par un courrier

13] Madame [W] [M] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 15] (25) demeurant ensemble : [Adresse 2] non représentés CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Localité 12] RESIDENCES élisant

Mme Véronique COUVET, Greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 14 janvier 2026 : TANUKI STUDIO PTE LTD, société de droit singapourien Élisant

A, représenté par Me Elissalde, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200235 du tribunal administratif de la Guadeloupe du 4 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2021 du préfet

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 juin 2021 et régularisée le 31 mars 2022, Mme A D, représentée par Me Elissalde, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

23.01.2025 à : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 22/03732 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.05.2026 à : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau

solliciter le transfert de sa fille Léa à son domicile, Mme X...fait valoir qu'elle s'est stabilisée et se prévaut d'une décision du juge des enfants en date du 28 mars 2013 concernant Jessica née en 2004 et Elisa

[Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [L] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Elisa

Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 21231-2025-003742 du 15/10/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentée par Me Elisa

[G] (SELARL SMJ) - Mandataire liquidateur de Société SERVISAIR ASSISTANCE PISTE ORLY [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Hubert DE FREMONT, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Me Elisa

DURAND-HAKIM, avocat au barreau de PARIS, toque : G0393 INTIMEE Madame [C] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Elisa

17 Mars 1950 à Orleansville (Algerie) ... 34380 VIOLS LE FORTS assistée de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO Mlle Emilye, Elisa

8 rue du Dr Cabre 97100 BASSE-TERRE Représentée par Maître Jeanne-Hortense LOUIS (Toque 62), substituée par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Elisa

Il résulte de l’instruction que les résultats du test de la borréliose réalisé le 18 juin 2015 lors de l’hospitalisation de Mme A... à l’hôpital Robert Debré indiquaient un test Elisa en IgM positif, un

[X] [G], Mme [P] [G] et Mme [H] [M] Elisant domicile au cabinet Baechlin Moisan Associés [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [X] [G] Né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] Elisant domicile

[R] (discipline) recours formé le 6 janvier 2009 par le Ministère public DEMANDEUR ET DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur [K] [R] demeurant [Adresse 1] - [Adresse 1] (BELGIQUE) élisant domicile en