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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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7 avril 2016
Madame [K] [C] a été placée en arrêt de travail du 11 février 2012 au 11 mars 2012, prolongé jusqu'au 23 mars 2012, pour une intervention chirurgicale au genou.
Pôle 2 - Chambre 3
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27 septembre 2010
L] [N] et [G] [J] que [W] [U] a présenté à la suite de l'accident un grave traumatisme crânien avec embarrure pariétale et qu'elle a commencé à ressentir après son retour au domicile des douleurs du genou
Cour d'Appel
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19 mai 2005
et caillouteux pour rejoindre une passerelle, tenant à la main sa caméra et l'appareil photo autour du cou ; que lors de sa chute, il a subi une rupture du tendon rotulien et des ailerons droits du genou
6253cb2abd3db21cbdd8cfed
18 février 2009
Attendu que l'arrêt maladie a été prolongé sans interruption par les différents praticiens jusqu'au 23 avril 2001, que devant la persistance de douleurs au niveau du genou droit M.
2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
B a ressenti une vive douleur au genou alors qu'il poussait un chariot. Cet accident a été reconnu imputable au service par une décision du 6 mai 2013.
4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00942_20220629
29 juin 2022
permanent ; - 10 000 euros au titre du préjudice esthétique, évalué à 2,5 sur 7 par l'expert ; - 20 000 euros au titre du préjudice d'angoisse et d'anxiété causé par le risque élevé d'arthrose au genou
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02832_20250513
13 mai 2025
cheville gauche " : *aucune aggravation significative ne peut être retenue au jour de la demande de pension, nonobstant la nécessité du port de chaussures orthopédiques et dès lors que le flexum du genou
Chambre Sociale
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5 mai 2026
d'inaptitude est ainsi libellé : 'Inapte au poste d'agent à domicile - contre - indications médicales : * pas de port manuel de charges de plus de 3 kg portée des 2 mains * pas de position à genoux
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13 mai 2014
Marie-Joseph X..., employé en qualité d'agent de sécurité par une société de gardiennage, a été victime d'un accident du travail caractérisé par un choc violent contre la portière d'un train au niveau du genou
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20 octobre 2022
Déplacement du support de repos. (...) » outre la précision « Siège des lésions : genou droit ».
Pôle 1 - Chambre 2
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27 octobre 2022
[G] a subi une arthroscopie du genou gauche en 2005 et du genou droit en 2007 pour soigner une arthrose fémoro-patellaire bilatérale, puis une patelloplastíe pratiquée par le docteur [O] en avril 2010.
Chambre 4-8
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13 janvier 2023
Elle expose ainsi être atteinte de séquelles invalidantes d'une entorse du genou droit et de la cheville gauche qui ont entraîné des arrêts de travail continus depuis le 1er octobre 2014, d'une luxation
Chbre Sociale Prud'Hommes
642fb60acece1704f574751b
6 avril 2023
Il indiquait aussi que le salarié avait d'autres soucis de santé (méniscectomie partielle du genou droit et prostatectomie).
Chambre 4-3
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27 janvier 2023
antérieur de mécanicien-monteur : postures contraignantes pour le rachis lombaire contre-indiquées, station debout prolongée, posture penchée en avant, ante flexion du tronc, posture accroupie et à genoux
4ème Chambre Section 3
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25 janvier 2024
d'un plateau de table très lourd, qu'avant cet accident il exerçait le métier de peintre aéronautique en intérim et que dans les suites de l'accident il a connu des douleurs lombaires, dorsales et au genou
Sécurité sociale
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11 avril 2017
Le certificat médical initial en date du 30 juillet 2011 mentionnait une contusion du poignet droit et une entorse du ligament latéral externe du genou droit.
6253c99abd3db21cbdd88c43
20 septembre 2005
moitié et que le sautillement sur un pied était impossible ; qu'il a également noté un raccourcissement du membre inférieur droit avec bascule controlatérale des épaules, une augmentation du volume du genou
6253c9bcbd3db21cbdd89236
2 octobre 2007
visibles : -une gêne à la marche qui devrait s'atténuer après ablation du matériel d'ostéosynthèse et objectivée par : une réduction de l'accroupissement à gauche en raison de douleurs ressenties dans le genou
6253ca5abd3db21cbdd8aca8
11 février 2008
obligation d'information et de conseil lors de la consultation pré anesthésique du 25 octobre 1991, qu'en effet elle avait déjà ressenti une décharge dans le membre inférieur lors d'une arthroscopie du genou
M. le procureur de la République, le 14 janvier 2010c/Monsieur X
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12 octobre 2010
20 juillet 2006, aux prestations d'un institut de massage thaïlandais à l'enseigne « Suay Spa », sis rue des Mathurins dans le 8ème arrondissement, et qui se plaignait de douleurs et de gonflement du genou
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