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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

603584fbbfb6e0aa13c0fb8e

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Madame [K] [C] a été placée en arrêt de travail du 11 février 2012 au 11 mars 2012, prolongé jusqu'au 23 mars 2012, pour une intervention chirurgicale au genou.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163402f7dbf94c22343ca8f

Appel

27 septembre 2010

27 septembre 2010

L] [N] et [G] [J] que [W] [U] a présenté à la suite de l'accident un grave traumatisme crânien avec embarrure pariétale et qu'elle a commencé à ressentir après son retour au domicile des douleurs du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876c5

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

et caillouteux pour rejoindre une passerelle, tenant à la main sa caméra et l'appareil photo autour du cou ; que lors de sa chute, il a subi une rupture du tendon rotulien et des ailerons droits du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfed

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Attendu que l'arrêt maladie a été prolongé sans interruption par les différents praticiens jusqu'au 23 avril 2001, que devant la persistance de douleurs au niveau du genou droit M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00021_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

B a ressenti une vive douleur au genou alors qu'il poussait un chariot. Cet accident a été reconnu imputable au service par une décision du 6 mai 2013.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC00942_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

permanent ; - 10 000 euros au titre du préjudice esthétique, évalué à 2,5 sur 7 par l'expert ; - 20 000 euros au titre du préjudice d'angoisse et d'anxiété causé par le risque élevé d'arthrose au genou

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02832_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

cheville gauche " : *aucune aggravation significative ne peut être retenue au jour de la demande de pension, nonobstant la nécessité du port de chaussures orthopédiques et dès lors que le flexum du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd71b9cdc6046d47026e24

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

d'inaptitude est ainsi libellé : 'Inapte au poste d'agent à domicile - contre - indications médicales : * pas de port manuel de charges de plus de 3 kg portée des 2 mains * pas de position à genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91552

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Marie-Joseph X..., employé en qualité d'agent de sécurité par une société de gardiennage, a été victime d'un accident du travail caractérisé par un choc violent contre la portière d'un train au niveau du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379f8c924eadffcc4a08

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Déplacement du support de repos. (...) » outre la précision « Siège des lésions : genou droit ».

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca6b3c369c7f74996f10

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[G] a subi une arthroscopie du genou gauche en 2005 et du genou droit en 2007 pour soigner une arthrose fémoro-patellaire bilatérale, puis une patelloplastíe pratiquée par le docteur [O] en avril 2010.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca41fb9066fd7c90fc22b9

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Elle expose ainsi être atteinte de séquelles invalidantes d'une entorse du genou droit et de la cheville gauche qui ont entraîné des arrêts de travail continus depuis le 1er octobre 2014, d'une luxation

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb60acece1704f574751b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il indiquait aussi que le salarié avait d'autres soucis de santé (méniscectomie partielle du genou droit et prostatectomie).

Source officielle
CA

Chambre 4-3

63d4cbf092a57405de331572

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

antérieur de mécanicien-monteur : postures contraignantes pour le rachis lombaire contre-indiquées, station debout prolongée, posture penchée en avant, ante flexion du tronc, posture accroupie et à genoux

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911039036b39a0de8183

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'un plateau de table très lourd, qu'avant cet accident il exerçait le métier de peintre aéronautique en intérim et que dans les suites de l'accident il a connu des douleurs lombaires, dorsales et au genou

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6033b7b10719a66b15bce2d9

Appel

11 avril 2017

11 avril 2017

Le certificat médical initial en date du 30 juillet 2011 mentionnait une contusion du poignet droit et une entorse du ligament latéral externe du genou droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c43

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

moitié et que le sautillement sur un pied était impossible ; qu'il a également noté un raccourcissement du membre inférieur droit avec bascule controlatérale des épaules, une augmentation du volume du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89236

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

visibles : -une gêne à la marche qui devrait s'atténuer après ablation du matériel d'ostéosynthèse et objectivée par : une réduction de l'accroupissement à gauche en raison de douleurs ressenties dans le genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8aca8

Appel

11 février 2008

11 février 2008

obligation d'information et de conseil lors de la consultation pré anesthésique du 25 octobre 1991, qu'en effet elle avait déjà ressenti une décharge dans le membre inférieur lors d'une arthroscopie du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le procureur de la République, le 14 janvier 2010c/Monsieur X

6253cb65bd3db21cbdd8d612

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

20 juillet 2006, aux prestations d'un institut de massage thaïlandais à l'enseigne « Suay Spa », sis rue des Mathurins dans le 8ème arrondissement, et qui se plaignait de douleurs et de gonflement du genou

Source officielle

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