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1 013 résultats pour « Lascène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f704968

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vous lancez des regards autour de vous, vous passez entre les voitures, et vous regardez l'avant des véhicules stationnés. Une place de stationnement est libre à la droite du véhicule de M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6597aa42ade3490008c31207

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentées par Me Victoire DEFOS DU RAU de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Pierre LANCON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb5341c770b63125831055

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jérôme DEPONDT de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Ayant pour avocat plaidant : Me Pierre LANCON

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

ON DES RESSOURCES ET DES INVESTISSEMENTS PAR L AUDIT CONSEILSc/SCS BANQUE DELUBAC ET COMPAGNIE

5fd93934a7b2b51e424467aa

Appel

7 avril 2020

7 avril 2020

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualités de liquidateur judiciaire de l'EURL DGS CONSEIL [Adresse 1] représentée par Maître Pierre LANÇON

Source officielle
CA

13e chambre

60343773d55acc28b2f7aa63

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Rheno plastiques et papiers de 75 916,51 euros depuis janvier 2011, la société HPIB de 1 053 594 euros depuis août 2010, la société Invest tec de 43 056 euros depuis décembre 2010, la société de Lage Landen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b971

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

d'un lycée professionnel de Gérardmer (Vosges), morts de cancers, portent plainte en Juin ; Création en octobre du Comité anti-amiante à Jussieu ; - 1995 : publication en mars dans la revue "The Lancet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6cf

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

COMPAGNIE AXA FRANCE ASSURANCE SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 370, rue Saint Honoré 75001 PARIS Représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a89

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Enervé, vous lui avez répondu très sèchement : « non, non, non, vous faites ce que je vous dis, vous lancez le réassort, un moment donné il faut savoir, vous êtes le comptable Micro lynx ou Cheminements

Source officielle
CA

Chambre sociale

695f60d3cdc6046d47973629

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il a, par la suite, évolué dans ses fonctions, devenant agent de fabrication PVC à compter du 1er mai 1991 puis lanceur à compter du 1er janvier 2007.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63be641013ef607c90ab684b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les gendarmes lancent une enquête mais ne parviennent pas à le démasquer. Trois ans après le premier coup de fil anonyme, [G] est retrouvé pieds et mains liés dans la Vologne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6684eae5a0de54ff609f7df0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[O], concernant un fait daté du 27/08/2019, où vous lui lancez : « Qu'est ce qu'il fait là, le Siff ' » : cette façon irrespectueuse pour un manager de s'adresser à un salarié de son équipe est absolument

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

67d3d1ea73dc0a7d8826fe97

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

résidence ou de sa domiciliation bancaire, ou en raison de son état de santé, de sa perte d'autonomie ou de son handicap, de sa capacité à s'exprimer dans une langue autre que le français, de sa qualité de lanceur

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f9f707190d73a10ce27e56

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

également été contraints de vous notifier un avertissement écrit en date 25 octobre 2017 concernant notamment les modes opératoires inacceptables que vous avez laissé prospérer parmi vos équipiers qui lancent

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7848b8121050008662ed8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Quand nous avons cette expertise, nous lançons les travaux.'

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6da

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

marque, non amortis et non reconvertibles, étaient en cours et insuffisamment avancées en décembre 2013-janvier 2014 pour que les concessionnaires insatisfaits de la proposition qui leur était faite, se lancent

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60346fd78f3ce75e045967f5

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Madame Juliette LANÇON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c871

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

au domicile du défunt ... avec prisée par Me V... commissaire-priseur, du même du 6 février 2002 au Château de Marienthal à Verrières le Buisson et prisée du même , inventaire du 19 février 2002 à Lachen

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0d8fc25a97f0381f4df1

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

scientifique de l'AGENCE SPATIALE EUROPÉENNE aux Pays-Bas pour le compte d'une société sous-traitante, a été engagée par lettre du 24 juin 2005 par l'AGENCE SPATIALE EUROPÉENNE en qualité d'ingénieur lanceur

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

SARL GEVEc/SAS SN AGENCES

6195fa666db4f4c1d17d027e

Appel

16 novembre 2021

16 novembre 2021

de nationalité Française, demeurant [Adresse 11] Madame [C] [S], née le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 13] de nationalité Française, demeurant [Adresse 11] représentés par Maître Pierre LANCON

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e1c686cdc6046d4788d3f5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ALCINA SAS CAP BLANC NEZ RCS de Rouen 751 781 311 [Adresse 1] [Localité 1] représentée de Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me LANCIEN

Source officielle

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