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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6780b927b10ab0632f704968
9 janvier 2025
Vous lancez des regards autour de vous, vous passez entre les voitures, et vous regardez l'avant des véhicules stationnés. Une place de stationnement est libre à la droite du véhicule de M.
2ème CHAMBRE CIVILE
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4 janvier 2024
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentées par Me Victoire DEFOS DU RAU de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Pierre LANCON
Pôle 5 - Chambre 5
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21 mars 2019
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jérôme DEPONDT de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Ayant pour avocat plaidant : Me Pierre LANCON
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ON DES RESSOURCES ET DES INVESTISSEMENTS PAR L AUDIT CONSEILSc/SCS BANQUE DELUBAC ET COMPAGNIE
5fd93934a7b2b51e424467aa
7 avril 2020
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualités de liquidateur judiciaire de l'EURL DGS CONSEIL [Adresse 1] représentée par Maître Pierre LANÇON
13e chambre
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19 janvier 2017
Rheno plastiques et papiers de 75 916,51 euros depuis janvier 2011, la société HPIB de 1 053 594 euros depuis août 2010, la société Invest tec de 43 056 euros depuis décembre 2010, la société de Lage Landen
Cour d'Appel
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20 mai 2008
d'un lycée professionnel de Gérardmer (Vosges), morts de cancers, portent plainte en Juin ; Création en octobre du Comité anti-amiante à Jussieu ; - 1995 : publication en mars dans la revue "The Lancet
6253ca3dbd3db21cbdd8a6cf
17 mars 2008
COMPAGNIE AXA FRANCE ASSURANCE SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 370, rue Saint Honoré 75001 PARIS Représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON
6253cd39bd3db21cbdd92a89
10 novembre 2015
Enervé, vous lui avez répondu très sèchement : « non, non, non, vous faites ce que je vous dis, vous lancez le réassort, un moment donné il faut savoir, vous êtes le comptable Micro lynx ou Cheminements
Chambre sociale
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7 janvier 2026
Il a, par la suite, évolué dans ses fonctions, devenant agent de fabrication PVC à compter du 1er mai 1991 puis lanceur à compter du 1er janvier 2007.
1re chambre 1re section
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10 janvier 2023
Les gendarmes lancent une enquête mais ne parviennent pas à le démasquer. Trois ans après le premier coup de fil anonyme, [G] est retrouvé pieds et mains liés dans la Vologne.
Chambre Sociale-Section 1
6684eae5a0de54ff609f7df0
2 juillet 2024
[O], concernant un fait daté du 27/08/2019, où vous lui lancez : « Qu'est ce qu'il fait là, le Siff ' » : cette façon irrespectueuse pour un manager de s'adresser à un salarié de son équipe est absolument
CHAMBRE SOCIALE
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14 janvier 2025
résidence ou de sa domiciliation bancaire, ou en raison de son état de santé, de sa perte d'autonomie ou de son handicap, de sa capacité à s'exprimer dans une langue autre que le français, de sa qualité de lanceur
Chambre 4-6
67f9f707190d73a10ce27e56
11 avril 2025
également été contraints de vous notifier un avertissement écrit en date 25 octobre 2017 concernant notamment les modes opératoires inacceptables que vous avez laissé prospérer parmi vos équipiers qui lancent
1ère Chambre
65a7848b8121050008662ed8
16 janvier 2024
Quand nous avons cette expertise, nous lançons les travaux.'
Pôle 5 - Chambre 4
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15 novembre 2017
marque, non amortis et non reconvertibles, étaient en cours et insuffisamment avancées en décembre 2013-janvier 2014 pour que les concessionnaires insatisfaits de la proposition qui leur était faite, se lancent
60346fd78f3ce75e045967f5
8 décembre 2016
, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Madame Juliette LANÇON
6253caf5bd3db21cbdd8c871
1 octobre 2008
au domicile du défunt ... avec prisée par Me V... commissaire-priseur, du même du 6 février 2002 au Château de Marienthal à Verrières le Buisson et prisée du même , inventaire du 19 février 2002 à Lachen
Pôle 6 - Chambre 2
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18 septembre 2014
scientifique de l'AGENCE SPATIALE EUROPÉENNE aux Pays-Bas pour le compte d'une société sous-traitante, a été engagée par lettre du 24 juin 2005 par l'AGENCE SPATIALE EUROPÉENNE en qualité d'ingénieur lanceur
SARL GEVEc/SAS SN AGENCES
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16 novembre 2021
de nationalité Française, demeurant [Adresse 11] Madame [C] [S], née le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 13] de nationalité Française, demeurant [Adresse 11] représentés par Maître Pierre LANCON
1ère ch. civile
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15 avril 2026
ALCINA SAS CAP BLANC NEZ RCS de Rouen 751 781 311 [Adresse 1] [Localité 1] représentée de Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me LANCIEN
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