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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
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2 juillet 2024
du 30 mai 2023 DEMANDEUR : [I] [N] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE
1ere Chambre Section 1
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15 janvier 2025
Représenté par Me Loïc ALRAN de la SCP ALRAN PERES RENIER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A. [8] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François AXISA de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Pôle 4 - Chambre 10
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10 juillet 2025
L'évolution neurologique de l'enfant a après sa naissance rapidement évolué favorablement, confirmée par le contrôle des lactates normalisé à une heure de vie, l'arrêt de l'apport d'oxygène 12 heures plus
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCNI S.A.S. PHARMABESTc/S.A
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20 janvier 2025
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Yolène DAVID, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Fabienne LACOSTE
Chambre 1-6
6866152311adae0daca532fb
2 juillet 2025
[W] [O] pendant l'opération (Nad Isotonique, Voluven et Ringer Lactate), il relève que ces épisodes d'hypotension ont été traités de façons conformes aux bonnes pratiques médicales.
2ème CHAMBRE CIVILE
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4 avril 2025
demeurant [Adresse 7] [T] [R] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE
Chambre Commerciale
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17 octobre 2024
373,66 euros, - Factures De Haro à hauteur du montant total déclaré soit 414 euros, - Factures Eau de [Localité 2] [Localité 3], à hauteur du montant total déclaré soit 276,47 euros, - Factures Lacoste
Chambre Sociale
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15 avril 2025
[M] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Richard FILIPIAK de la SELARL FILIPIAK LACOSTE, avocat au barreau de POITIERS APPELANT ET : S.A.
67ee176951255e24994fc3b9
2 avril 2025
COGEDIM MIDI-PYRENEES [Adresse 2] [Localité 29] Représentée par Me François AXISA de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
7ème Ch Prud'homale
67ef6aed66129746fdd69c3f
3 avril 2025
2025 puis au 27 Mars 2025 **** APPELANT : Monsieur [H] [B] né le 27 Septembre 1977 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Richard FILIPIAK de la SELARL FILIPIAK LACOSTE
67ff3d456d3290e00e0e7a4c
barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [N] [A] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 20] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE
659cf07c0b6b43000800d78a
8 janvier 2024
PITRE du 16 décembre 2021 - Section Commerce - APPELANTE Madame [E] [U] [T] épouse [Z] exerçant sous le nom commercial FORCE PLUS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Frédérique LAHAUT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
659f95133328fa00087a24bf
10 janvier 2024
[O], ès qualités de mandataire liquidateur de la SASU Poligrat France Activité : Mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE
Chambre 4-5
68f1d9109abd0e067a21940f
16 octobre 2025
Bisous et maintenant bronzage, tu es assez rouge, Lancaster pas mal !!!'
Pôle 5 - Chambre 1
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22 mai 2018
américaines ; qu'en 2011, elle employait 30 400 salariés, ses actifs étaient valorisés à 4,9 milliards de $ et ses ventes s'élevaient à 6 milliards de $ ; qu'elle compte parmi ses clients les marques Lacoste
5fdc97d4c67870bae8634725
13 novembre 2018
AEDRE ARCHITECTES Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Société SCCV GAMBETTA COUDOL
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26 novembre 2020
SCCV GAMBETTA COUDOL Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 8] Représentée par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE
Pôle 5 - Chambre 3
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19 février 2020
Le maintien des enseignes Lacoste et Séphora et l'arrivée en 2016 du club de sport Neoness et en 2019 de l'enseigne Vapiano, allégués par la bailleresse ne peuvent suffire à établir qu'elle a maintenu
Cour d'Appel
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28 janvier 2008
Jean-Claude A... ... 69150 DECINES-CHARPIEU Monsieur Claude B... ... 26250 LIVRON SUR DROME Monsieur Thierry C... ... 26400 LA REPARA AURIPLES Monsieur Marc D... ... ... 07270 LAMASTRE
6253cc5dbd3db21cbdd8fe21
13 novembre 2012
des rêves érotiques à ton sujet... " et Mme L..., autre cliente, atteste qu'un jour Monsieur Z...a dit dans le magasin en sa présence : " avec quoi ce soir je vais pouvoir habiller ma pute " ; Mme Lacoste-Petit-Jean
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